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Trouvé dans : Archives
Date : 1774
Niveau hiérarchique : Partie de la pièce
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    Carte du gouvernement de Quebec [document cartographique] leveé en lanneé 1709 par les ordres de monseigneur le comte de Ponchartrain commandeur des ordres du roy ministre et secretaire destat par le  ... [Voir le titre complet] sr. Catalogne lieutenant des troupes et dressee par Jean Bte. Decouagne.

    Archives / Collections et fonds
    Partie de la pièce
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4929157
    Date :
    1709 (1921)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921) (Sheet B) (copy 1), Numéro de boîte : 2001158035
    Carte du gouvernement de Quebec [document cartographique] leveé en lanneé 1709 par les ordres de monseigneur le comte de Ponchartrain commandeur des ordres 
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    Carte du gouvernement de Quebec [document cartographique] leveé en lanneé 1709 par les ordres de monseigneur le comte de Ponchartrain commandeur des ordres du roy ministre et secretaire destat par le  ... [Voir le titre complet] sr. Catalogne lieutenant des troupes et dressee par Jean Bte. Decouagne.

    Archives / Collections et fonds
    Partie de la pièce
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4193895
    Date :
    1709 (1921)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921) (Sheet B) (copy 2), Numéro de boîte : 2000209552
    Carte du gouvernement de Quebec [document cartographique] leveé en lanneé 1709 par les ordres de monseigneur le comte de Ponchartrain commandeur des ordres 
  7. 7
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    Second reading of Quebec bill [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Partie de la pièce
    Documents textuels
    No d'identification :
    125506
    Date :
    26 May-2 June 1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-EgertonMSS.-259-262, Numéro de bobine de microfilm : A-873
    Second reading of Quebec bill [textual record (microform)]. Report of the Commons' debate upon the second reading of the Quebec bill, 26 May 1774; 
  8. 8
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    Debates on Quebec bill [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Partie de la pièce
    Documents textuels
    No d'identification :
    125509
    Date :
    7-13 June 1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-EgertonMSS.-259-262, Numéro de bobine de microfilm : A-874
    Debates on Quebec bill [textual record (microform)]. Continues the debates of the Committee of the House of Commons on the Quebec Bill, 7 - 8 June 1774; 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Debates on Quebec bill [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Partie de la pièce
    Documents textuels
    No d'identification :
    125508
    Date :
    6-7 June 1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-EgertonMSS.-259-262, Numéro de bobine de microfilm : A-874
    Debates on Quebec bill [textual record (microform)]. Reports of debates of the Committee of the House of Commons on the Quebec Bill, 6 - 7 June 1774
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    Aucun objet numérique

    Examination of witnesses on Quebec bill [textual record (microform)]

    Archives / Collections et fonds
    Partie de la pièce
    Documents textuels
    No d'identification :
    125507
    Date :
    2-6 June 1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-EgertonMSS.-259-262, Numéro de bobine de microfilm : A-873
    Examination of witnesses on Quebec bill [textual record (microform)]. Continued examination of witnesses, including the Attorney-General of Quebec, 
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