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Trouvé dans : Archives
Date : 1760-1769
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  2. 102
    folio 185
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114629
    Date :
    1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... (Anglais). Joint à ses lettres de 1765. [Mémoire de M. Bretel]: État actuel de la pêche de la morue par les français sur les côtes de l'île de Terre-Neuve 
  3. 103
    folio 243
    10 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114644
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... (Anglais). [Rapport du Bureau des plantations sur la position de la Pointe-Riche] Rapport anglais se basant sur les données géographiques trouvées dans 
  6. 106
    folio 91
    6 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire - "les négociants anglais intéressés aux papiers du Canada ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073914
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... anglais intéressés aux papiers du Canada acceptent enfin leur paiement de ... anglais portant que les papiers à liquider appartiennent aux sujets de Sa 
  10. 110
    folio 238
    7 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114642
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... Anglais, sont erronées. Ils basent leur argument sur les cartes de François Bellin. Plusieurs autres géographes et cartographes français, anglais et 
  11. 111
    folio 176v
    7 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114626
    Date :
    1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... Anglais Tableau dans lequel est énuméré les divers havres de Terre-Neuve où on fait la pêche à la morue avec le nombres de bateaux anglais et français 
  13. 113
    folio 181
    8 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114628
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... (Anglais). [Lettre à Lord Halifax] La position française aux réponses de la Cour de Londres du 30 avril 1764. Énumère les différents mémoires qui furent 
  16. 116
    folio 219
    7 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114637
    Date :
    1765, avril, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... (Anglais). Joint à la lettre du comte de Guerchy du 12 mai 1765. Copie du mémoire donné par l'ambassadeur de France à Milord Halifax le 7 avril 1765 
  19. 119
    folios 248v-249
    6 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114645
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... (Anglais). État de la pêche de la morue sèche à la côte de Terre-Neuve pendant l'année 1765 tant de la part des Français que des Anglais Liste des ports et 
  21. 121
    folio 191
    4 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114630
    Date :
    1765, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... anglais de reconnaître ce droit d'exclusivité. Empiètements anglais dans les zones françaises. Besoin d'une présence navale française pour assurer la 
  22. 122
    folio 217
    4 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114636
    Date :
    1765, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... Anglais refusent d'accepter, et de l'indemnité pour les bateaux et effets brûlés en 1763. Demande des Anglais que les capitaines de navires français cessent 
  25. 125
    folio 14
    4 objet(s) numérique(s)

    1767; Hostilités des Anglais

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114653
    Date :
    1767, novembre, [07]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-522, F-522
    1767; Hostilités des Anglais. Saint-Pierre & Miquelon; Extrait d'une lettre de M. d'Angeac du 23 juillet 1767 Problèmes que connaissent les 
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