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Trouvé dans : Archives
Date : 1760-1769
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 1 087 résultats filtrés
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  1. 26
    folio 512
    4 objet(s) numérique(s)

    [Réplique à la réponse qu'a faite la cour de France ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073595
    Date :
    1764, décembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France au mémoire remis par l'ambassadeur Hertfort le 7 août (concerne la liquidation des papiers du Canada). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  2. 27
    folio 47
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1764

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114738
    Date :
    1764, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... France: exemption de frais d'entrée, libre circulation, douanes sur lepoisson étranger, exemption de droits sur les produits destinés à l'armement dela 
  4. 29
    folio 81
    7 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114607
    Date :
    1764, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France ne préjudiciera pas l'Angleterre dans sa prétention de concurrence mais n'entend pas reconnaître cetteconcurrence. Discussion sur les articles 
  6. 31
    folio 3
    2 objet(s) numérique(s)

    [Liste des Acadiens de Beauséjour réfugiés à Miquelon et embarqués ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318787
    Date :
    1765, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-691
    ... France sur le brigantin LES DEUX AMIS. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 458
  7. 32
    folio 173
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire pour servir d'instruction au magistrat nommé pour administrer aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073952
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France le serment que quelques-uns seront dans le cas de prêter pour satisfaire au 9e article de la convention par rapport au papier de Canada" (même 
  8. 33
    folio 421
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Projet d'opération pour la Nouvelle-Orléans relativement au Canada" - parce ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073558
    Date :
    [1763-1764]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France reprenne possession du Canada, l'auteur de ce mémoire s'offre à conduire à la Nouvelle-Orléans un navire chargé d'armes et de munitions pour les 
  9. 34
    folio 169
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Rôle de revue de l'équipage du bateau le Petit Marquis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073479
    Date :
    1760, septembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France majeure partie de l'équipage de l'ancien Machault et porter des dépêches pour la cour". Signé Bazagier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  10. 35
    folio 353
    3 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies. Canada et Ile Royale. Compagnies détachées 1737-1771

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460318
    Date :
    1761, février, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9150, F-583
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 48. Troupes des colonies. Canada et Ile Royale. Compagnies détachées 1737-1771
  11. 36
    folio 168
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Fontanieu au duc de Praslin contenant des observations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073950
    Date :
    1766, juillet, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France qui peuvent être dans le cas de prêter le serment requis par le 9e article de la convention...ne peuvent être que de simples dépositaires pour compte 
  12. 37
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Laissez-passer accordé à la veuve Desbroise et son enfant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319808
    Date :
    1765, mars, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-692
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 484
  13. 38
    folio 159
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Sartine - a prié Joseph-Michel Cadet de lui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073944
    Date :
    1766, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France; cet ancien munitionnaire lui a remis la déclaration ci-jointe avec 26 pièces mais, comme il a brûlé les bordereaux, factures ou déclarations qui lui 
  14. 39
    folio 166
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire pour servir d'instruction au magistrat nommé pour administrer aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073949
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France le serment que quelques-uns seront dans le cas de prêter pour satisfaire au 9e article de la convention par rapport au papier de Canada" (les sujets 
  15. 40
    folio 154
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du comte de Guerchy au duc de Praslin - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073939
    Date :
    1766, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France seraient dans le cas de prêter devant" le magistrat français. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  16. 41
    folio 116
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - envoie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073454
    Date :
    1760, juin, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France, menace ennemie); a examiné soigneusement les dépenses des pays d'en haut: en a "rejeté pour de très fortes sommes" et n'a admis que celles qui 
  17. 42
    folio 386
    8 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies. Canada. États-majors généraux 1694-1774

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460494
    Date :
    1763, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9150, F-584
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 49. Troupes des colonies. Canada. États-majors généraux 1694-1774
  20. 45
    folio 171
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil de Cavagnial au ministre - recommande Villemonte, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073480
    Date :
    1760, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France à la baie des Chaleurs sur les navires qui y vinrent le printemps dernier". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  21. 46
    folio 412v
    1 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies. Canada et Ile Royale. Compagnies détachées 1737-1771

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460347
    Date :
    1761
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9150, F-583
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 48. Troupes des colonies. Canada et Ile Royale. Compagnies détachées 1737-1771
  22. 47
    folio 232
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114641
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France n'a aucune prétention territoriale sur l'île de Terre-Neuve, à l'exception des Iles Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) 
  23. 48
    folio 355
    7 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies. Canada et Ile Royale. Compagnies détachées 1737-1771

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460319
    Date :
    1761, [mars, 6]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9150, F-583
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 48. Troupes des colonies. Canada et Ile Royale. Compagnies détachées 1737-1771
  24. 49
    folio 124v
    1 objet(s) numérique(s)

    [Lettre donnant au Sieur de Noyan, Lieutenant en pied dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459561
    Date :
    1760, juillet, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9149, F-1467
    ... France pour servir dans les troupes de Terre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
  25. 50
    folio 135
    2 objet(s) numérique(s)

    [Accord entre le comte de Guerchy, ambassadeur du roi de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073930
    Date :
    1766, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France et le duc de Richmond, l'un des principaux secrétaires d'État du roi d'Angleterre, touchant le dixième article de la convention du 29 mars dernier 
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