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Trouvé dans : Archives
Date : 1760-1769
Niveau hiérarchique : Sous-série
Genre de documents : Timbres-poste et produits

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Archives (2)

Date :

1760-1769 (2)

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    Aucun objet numérique

    Petitions for grants or leases of land [textual record, cartographic material, philatelic record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    204978
    Date :
    1764-1842
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10870-9-8-E, RG1-L3L
    Petitions for grants or leases of land [textual record, cartographic material, philatelic record]. Sub-series consists of petitions for grants or leases of 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Administrative records relating to the land disposition functions [textual record, philatelic record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    204985
    Date :
    1637-1842, predominant 1743-1842
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10870-11-6-E, RG1-L3L, RG1-L7, RG1-E2
    Administrative records relating to the land disposition functions [textual record, philatelic record]. Sub-series consists of miscellaneous administrative 
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