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Date : 1760-1769
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    No d'identification :
    2714534
    Date :
    1763 27 déc
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Accusé de réception de Mgr l'archevêque de Paris qui désirerait un mémoire plus étendu, à MM. Davoust et Manach au Séminaire des Missions, à Paris
  2. 2
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    No d'identification :
    2714484
    Date :
    1763 28 mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Assignation donnée aux supérieurs du Séminaire à comparaître au Parlement de Paris
  3. 3
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    No d'identification :
    2714558
    Date :
    1767 1er mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 27, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    ... Paris. Donation de l'évêque de Babylone: maison du Séminaire, etc. Confirmation de l'établissement du Séminaire des Missions par M. l'abbé de Saint-Germain 
  4. 4
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    No d'identification :
    2714514
    Date :
    1763 27 août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Demande que les suppliants soient logés au séminaire de Paris. Signé Pierron
  5. 6
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    No d'identification :
    2714485
    Date :
    1763 23 mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    ... Paris) à M. Dosquet, ancien évêque de Québec. De la mission au Canada (f. 368). Où ont été recrutés les directeurs actuels presque tous liés à des diocèses 
  6. 7
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    No d'identification :
    2714546
    Date :
    1765 13 juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 27, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    M. Joly de Fleury à l'évêque de Québec, à Paris
  7. 11
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    No d'identification :
    2715095
    Date :
    1767-1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... Paris approuvent le nouveau règlement. Petit séminaire modifié pour y recevoir des externes. Mgr Briand forme le projet d'y unir les biens des Jésuites 
  8. 13
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    No d'identification :
    2714560
    Date :
    1767 22 oct
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 27, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    M. Marchand à M. de l'abbé de Lisle-Dieu à Paris
  9. 14
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    No d'identification :
    2714516
    Date :
    1763 29 août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Extrait des registres du Parlement. Les plaignants appointés de mettre dans trois jours leur requête en mains de Me Pierre François Lainé, conseiller pour 
  10. 16
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    No d'identification :
    2714508
    Date :
    1763 28 mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    De M. Desjobert à Me Pierron
  11. 17
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    Dossier
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    No d'identification :
    2714918
    Date :
    (1750, 1769 et 1771)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 221, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    Minutes en latin. Brefs d'indulgences de Clément XIII, datées de 1750-1769 et 1771
  12. 18
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    No d'identification :
    2714505
    Date :
    1763 29 avr
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Sommation à M. Desjobert, procureur des missionnaires de Chine, Siam, Cochinchine et Tonkin par Me Pierron, procureur de Girard et Manach
  13. 19
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    No d'identification :
    2714528
    Date :
    1763 28 nov
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Pièce de procédure concernant Jean-Louis Leloutre. Sa requête d'intervention contre les procureurs et directeurs du Séminaire
  14. 20
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    No d'identification :
    2715020
    Date :
    1763 15 nov
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 344, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    Lettre écrite par M. Pressart, ex-supérieur et directeur, résidant actuellement à Québec, datée du 15 nov. et adressée à M
  15. 21
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    Dossier
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    No d'identification :
    2714530
    Date :
    1763 9 déc
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Les directeurs condamnés à donner satisfaction aux plaignants. Signé Desprès
  16. 22
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    Dossier
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    No d'identification :
    2714524
    Date :
    1763 12 nov
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Rôles, avis de procédure, etc
  17. 23
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    Dossier
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    No d'identification :
    2714488
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    À nos seigneurs de Parlement en la grand chambre. Requête des directeurs du Séminaire en manière de défense de la demande provisoire de MM
  18. 24
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    No d'identification :
    2714527
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14010--C-14011
    Pièce de procédure
  19. 25
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    No d'identification :
    2714550
    Date :
    1765 13 juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 27, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
    Lettre du procureur général à l'ancien évêque de Québec
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