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Date : 1769
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  1. 26
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    [Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655924
    Date :
    1769, juin, 7
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15667, F-355
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Guillot. Au sujet de plusieurs habitans de l'Ile Foyale fixé 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Carte de la Baye St. Paul. Scituée a 18 lieues au dessous de Quebec a la cote du nord du fleuve St. Laurent. [document cartographique] Fait a quebec le 28 bre. 1739. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170599
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/340/Baie-Saint-Paul/1739(ca.1900), Numéro de boîte : 2000211842
    ... au Québec. Copié par Simone Routier aux Archives nationales, à Paris, le 20 oct. 1931 (Colonies C11a, vol. 126, 3). Collationné par E. de Cathelineau le 21 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement permettant au sieur Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575262
    Date :
    19 décembre 1769
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement permettant au sieur Jean ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement permettant au 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi permettant au collège anglais de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575143
    Date :
    avril 1769
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi permettant au collège anglais de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi permettant au 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Atlantic Insula S Nicolas Sanson...Guliemi Sanson Nicolai Fili 1769 [198] au verso. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4151986
    Date :
    1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1-2000/1769, Numéro de boîte : 2000232544
    ... Sanson Nicolai Fili 1769 [198] au verso. [cartographic material]. 28 Janaury 1981 Broekama cat. 65 #544 The microfiche version is NMC17445 Copyright: Expired
  6. 31
    Aucun objet numérique

    "-2 Registre des mandats se rattachant aux service extraordinaires de l'armée, 1782-1784, vol. 4, partie 2"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3157834
    Date :
    "1784.07.05 au 1784.07.30"
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21752-2, Numéro de volume : B.92-2, Numéro de bobine de microfilm : H-1444, A-678
    ... au capitaine Twiss. (428) Etat-major. Mandat au colonel St. Léger (Saint-Léger) pour la solde de l'état-major. (429) Etat-major. Mandat au capitaine Scott 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Cinq cahiers des prises d'habits et professions de la communauté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080030
    Date :
    1740-1782
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A6, Numéro de bobine de microfilm : F-1556
    ... au 7 décembre 1742. 12 p. 2e cahier, 20 décembre 1742 au 12 décembre 1745. 5 p. 3e cahier, 1 mars 1755 au 23 décembre 1755. 3 p. 4e cahier, 1 janvier 1765 au 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant aux officiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575214
    Date :
    15 août 1769
    Source :
    Privé
    ... au moins, dans le bien du siège de l'élection, sans cependant rien innover à l'usage établi pour les élections de Paris et de Lyon; ordonnant la restitution, au 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, en renouvelant les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575165
    Date :
    20 juin 1769
    Source :
    Privé
    ... au bureau du fermier, deux jours après la signification du présent arrêt, tous lesdits ouvrages actuellement en leur possession, même ceux qui seraient 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575368
    Date :
    14 mars 1769 et 19 juin 1770
    Source :
    Privé
    ... bénéfice situé à Villeneuve-le-Roi et vendues au sieur Lemayne, marchand à Provins et le condamne au coût de l'arrêt liquidé à 75 livres. vol. 109. 11 pages
  11. 36
    Aucun objet numérique

    1769; Travail du Ministre

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2508715
    Date :
    1769, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-569, F-569
    ... au duc de Choiseul, pour y être communiqués à la Cour de Londres par l ... au Cap de Raye, de lui cédant les côtes depuis le Cap Bonavista jusqu'au Cap 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575095
    Date :
    31 janvier 1769
    Source :
    Privé
    ... au surplus exécuté et condamne ledit Martin et Sirben, sa caution en tous les dépens faits, tant au bureau des finances et à la grande Chambre du parlement 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    ... au conseil des motifs de l'arrêt de la Cour des aides de Paris du 26 mai 1759. Le deuxième contradictoire et sur le vu des motifs, a ordonné que les lettres 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du roi qui, sans s'arrêter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575162
    Date :
    6 juin 1769
    Source :
    Privé
    ... au port de la Hougue. Cassant la sentence de l'élection de Valognes du 23 janvier suivant par laquellesans motifs, même spécieux, mainlevée avait été donnée 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec le général Gage, vol. 3, 1758-1777"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147542
    Date :
    1769.11.25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21664, Numéro de volume : B.4, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-610
    ... au Mississipi (Mississippi), au lieu de celle de la Nouvelle-Orléans, est praticable. National Library (London, Great Britain) vol. 21664. " Correspondance 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    1769; Lettres venues de la colonie

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2508732
    Date :
    1769, octobre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-569, F-569
    ... au ministre de bien vouloir accorder le brevet d'écrivain du Roi au sieur Bertin qui est au service des bureaux de la Marine depuis une douzaine d'années 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi par lesquels, sans s'arrêter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2576005
    Date :
    27 janvier 1767 et 30 juin 1772
    Source :
    Privé
    ... au paiement des droits de francs-fiefs par eux dûs pour raison des fiefs et biens-noblespar eux possédés; avec défense de se pourvoir ailleurs qu'au conseil 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    " Correspondance avec le général Gage, vol. 3, 1758-1777"

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147516
    Date :
    1769.03.14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21664, Numéro de volume : B.4, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-610
    ... au premier appel. Le colonel McKay, major général en Amérique; le colonel Prevost a vendu au colonel Christie. Désire avoir son opinion sur les meilleurs 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts contradictoires du Conseil d'État du Roi dont le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575564
    Date :
    7 juin 1768 et 7 mai 1771
    Source :
    Privé
    ... au conseil les contestations pendantes en ladite cour, entre Jean-Jacques Prévost, adjudicataire des Fermes générales, Michel Crevel, François et Jacques 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    1769; Saint-Pierre et Miquelon; Mémoires

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2508756
    Date :
    1769, octobre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-569, F-569
    ... au Havre du Croc a envoyé son canot pour prendre les déclarations du capitaine Guillemant. Arrive au Havre des Grands Brébats le 10 mai et en repart le 20 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Carte des costes de l'Acadie depuis le passage de Fronsac jusqu'à la rivière St Jean. [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170533
    Date :
    [1684] (1933)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/200/[1684](1933), Numéro de boîte : 2000206464
    ... au Service hydrographique de la Marine, à Paris (13, rue de l'Université), en novembre 1933. Collationné par Théodore Beauchesne, le 3 novembre 1933. Reçue 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier, sans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575336
    Date :
    18 avril 1769 et 10 avril 1770
    Source :
    Privé
    ... au coût de l'arrêt. Le second déboute le sieur Maillard de son opposition au précédent et ordonne l'exécution des contraintes décernées contre lui pour 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans s'arrêter à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575140
    Date :
    11 avril 1769
    Source :
    Privé
    ... au procureur de Sa Majesté en l'élection de Richelieu et à tous autres, de faire suite des dits contestations et toutes autres nées et à naître, concernant 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575616
    Date :
    10 décembre 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... au conseil les motifs de l'arrêt de ladite cour du 17 janvier 1765. Le second contradictoire et sur le vu des motifs cassant ledit arrêt de la Cour des 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Chignitou nommé depuis par les François Beau Bassin [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170332
    Date :
    1686 [1931]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/205/[1686](1931), Numéro de boîte : 2000207034
    ... au XVIIe siècle: Jean-Baptiste Louis Franquelin", mémoire de maîtrise, Université de Montréal, 1972, p. 134. La carte originale se trouve à la Bibliothèque 
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