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Trouvé dans : Archives
Date : 1768
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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Archives (7)

Date :

1760-1769 (7)

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    [Arrêt de la Cour de parlement condamnant Jean Nicolas Guery, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575047
    Date :
    1er octobre 1768
    Source :
    Privé
    ... Nicolas Guery, orfèvre en boucles, et Barthélémy Bremart, écrivain pour le palais, à faire amende honorabledevant la porte de la bourse, et à être pendus en 
  2. 2
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    [Arrêt de la Cour des aides infirmant une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574981
    Date :
    5 juillet 1768
    Source :
    Privé
    ... Nicolas Sommé, marchand orfèvre de cette ville, àêtre pendu. Faisant droit sur l'appel du dit Sommé, le déchargeant de l'accusation de faux poinçons contre 
  3. 3
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    [Arrêts du Conseil d'État du roi dont le premier qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574965
    Date :
    14 juin 1768
    Source :
    Privé
    ... Nicolas Henzé, brouettier en ladite ville, malgré la prétendue nullité arguée de l'omission d'un mot dans la date du procès-verbal et ce que ce procès 
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    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102858
    Date :
    1700-1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 31420, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 4342
    Pièces originales. Famille Juchereau; Nicolas Juchereau de Saint-Denis; Ignace Juchereau Duchesnay
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    [Arrêt de la Cour de parlement condamnant Jacques François Moyon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574993
    Date :
    18 juillet 1768
    Source :
    Privé
    ... Nicolas François Marville, à être pendus pour vols avec effraction, tous préalablement appliqués à la question. Sursoyant au jugement des autres accusés 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du roi dont le premier qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574960
    Date :
    31 mai et 13 juin 1768
    Source :
    Privé
    ... Nicolas Henzé, brouettier en ladite ville, malgré la prétendue nullité arguée de l'omission d'un mot dans la date du procès-verbal et ce que ce procès 
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    Aucun objet numérique

    [L'ÉLIZABETH pour le Canada, 1756, (François Gazan). L'HEUREUX pour Québec, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041940
    Date :
    1756-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-469
    ... (Nicolas Paillet). L'AIMABLE MARIE pour Saint-Domingue, 1756, (Pierre Boudet). LE DAUPHIN pour l'Ile Royale, 1756, (Bonfils). LE SAINT-JACQUES pour la 
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