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Trouvé dans : Archives
Date : 1767
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    ... Nations qui n'était pas signataires d'un traité. L'instrument de recherche 10-91 est une liste de fichiers non vérifiée qui comprend le numéro de boîte, le 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Treaties, surrenders and agreements [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    133564
    Date :
    1680-1956
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-78-4-E, RG10-D-10
    ... National Archives from the Department have been added to this series by the National Archives. Series consists of various treaties, surrenders and 
  3. 3
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [ca. 1680-1976]
    1 objet(s) numérique(s)

    Program Reference Centre and Treaties and Historical Research Centre [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    159399
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-E, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    ... National Archives Library. No further accruals are expected. Title is based on the contents of the series. All or some of the documents described have been 
  4. 4
    Subject files of the Offices of the Governor-in-Chief at Quebec, the Governor-in-Chief of the Province of Canada and the Governor General of the Dominion of Canada [textual record] 1765-1951.
    20 objet(s) numérique(s)

    Subject files of the Offices of the Governor-in-Chief at Quebec, the Governor-in-Chief of the Province of Canada and the Governor General of the Dominion of Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    126292
    Date :
    1765-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-32-7-E, RG7-G-18
    ... National Archives. This arrangement has been preserved. Custodial and reference questions related to these records should be directed to the Canadian 
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