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Date : 1766
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Archives (94)

Date :

1760-1769 (94)

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Affichage de 1 - 25 sur 94 résultats filtrés
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  1. 1
    folio 181
    1 objet(s) numérique(s)

    [Placet adressé au duc de Praslin, ministre de la Marine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071283
    Date :
    (1766)
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-89
    ... France avec les troupes en 1760; au moment de s'embarquer pour la mère patrie (en 1764), "il mourut en trois jours d'une maladie accidentelle"; rentrée en 
  2. 2
    folio 133
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Note sur les billets de Canada" - dans l'un des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073929
    Date :
    1766, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France et l'Angleterre, "on n'a pu s'empêcher d'admettre à la preuve de propriété britannique les papiers que des Canadiens auront pu remettre pour leur 
  3. 3
    folio 151
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du comte de Guerchy au duc de Praslin - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073937
    Date :
    1766, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France sont dans le cas de faire par rapport aux papiers de Canada de propriété anglaise dans les circonstances mentionnées au 9e article de la convention 
  4. 4
    folio 173
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire pour servir d'instruction au magistrat nommé pour administrer aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073952
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France le serment que quelques-uns seront dans le cas de prêter pour satisfaire au 9e article de la convention par rapport au papier de Canada" (même 
  5. 5
    folio 168
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Fontanieu au duc de Praslin contenant des observations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073950
    Date :
    1766, juillet, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France qui peuvent être dans le cas de prêter le serment requis par le 9e article de la convention...ne peuvent être que de simples dépositaires pour compte 
  6. 6
    folio 159
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Sartine - a prié Joseph-Michel Cadet de lui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073944
    Date :
    1766, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France; cet ancien munitionnaire lui a remis la déclaration ci-jointe avec 26 pièces mais, comme il a brûlé les bordereaux, factures ou déclarations qui lui 
  7. 7
    folio 166
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire pour servir d'instruction au magistrat nommé pour administrer aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073949
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France le serment que quelques-uns seront dans le cas de prêter pour satisfaire au 9e article de la convention par rapport au papier de Canada" (les sujets 
  8. 8
    folio 154
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du comte de Guerchy au duc de Praslin - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073939
    Date :
    1766, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France seraient dans le cas de prêter devant" le magistrat français. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  9. 9
    folio 135
    2 objet(s) numérique(s)

    [Accord entre le comte de Guerchy, ambassadeur du roi de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073930
    Date :
    1766, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France et le duc de Richmond, l'un des principaux secrétaires d'État du roi d'Angleterre, touchant le dixième article de la convention du 29 mars dernier 
  10. 10
    folio 127
    6 objet(s) numérique(s)

    ["Convention pour liquider le papier de Canada appartenant aux sujets ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073927
    Date :
    1766, mars, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France aux propriétaires anglais des papiers, etc). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  11. 11
    folio 501
    6 objet(s) numérique(s)

    ["Résumé de la liquidation de la dette du roi pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073593
    Date :
    [1766]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France avant le 15 octobre 1759 et de celles délivrées en 1760 pour subsistance des armées, la réduction à moitié des autres lettres de change et la 
  12. 12
    folio 2
    4 objet(s) numérique(s)

    [Placet de (Mgr Briand) au ministre Choiseul en faveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073785
    Date :
    [1766]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-107
    ... France pour obtenir leur paiement"; demande "que les mémoires des dépenses et des fournitures qu'a faites cette maison" lui soient payés en entier sinon ce 
  13. 13
    folio 432
    3 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies. Canada. États-majors généraux 1694-1774

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460512
    Date :
    1766, décembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9150, F-584
    ... servant ci-devant en Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 49. Troupes des colonies. Canada. États-majors généraux 1694-1774
  14. 14
    folio 164
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Réponse aux observations du préposé à la liquidation du papier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073948
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... et le ministre britannique "sont convenus pour servir d'interprétation au 10e article de la convention". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  15. 15
    folio 570
    3 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi portant "que la créance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073616
    Date :
    1766, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ... qu'elle a reçus pour être payée suivant l'article quatre de l'arrêt du Conseil du 29 juin" 1764. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  16. 16
    folio 558
    1 objet(s) numérique(s)

    ["Séquestre de Canada" (comptes relatifs à l'Affair ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073608
    Date :
    1766, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ... (comptes relatifs à l'Affair ...] "Séquestre de Canada" (comptes relatifs à l'Affaire du Canada). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  17. 17
    folio 530
    1 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire de Joseph-Dominique-Emmanuel Le Moyne de Longueuil à Choiseul - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073603
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... troupes licenciées du Canada,...ce détail lui a occasionné...des dépenses": en demande le remboursement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  18. 18
    folio 533
    24 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire d'Antoine Pascaud au duc de Choiseul - compte rendu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073606
    Date :
    [1765-1767]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-105
    ... pièces justificatives incluses: copie d'une lettre de Drucour, marchés, lettre de Morisse, etc. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  19. 19
    folio 146
    1 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Richmond au comte de Guerchy touchant la conduite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073934
    Date :
    1766, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... aurait eue "vis-à-vis du gouverneur de Gorée par rapport à certains déserteurs" que celui-ci avait réclamés. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  20. 20
    folio 182
    1 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Durand au duc de Praslin - envoie l'état ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073957
    Date :
    1766, août, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... accordés aujourd'hui aux porteurs de papiers du Canada de propriété britannique (voir le document suivant). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  21. 21
    folio 142
    4 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire concernant l'exécution des divers articles de la convention signée ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073933
    Date :
    1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... la convention signée à Londres le 29 mars 1766 au sujet des papiers du Canada de propriété anglaise". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  22. 22
    folio 162
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Durand au duc de Praslin - "les commissaires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073946
    Date :
    1766, juillet, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... de deux millions de livres de ce papier "dont la plus grande partie est consignée au nom du sieur...". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  24. 24
    folio 156
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Daine et Vilevault (à Dubuq?) - "la commission ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073941
    Date :
    1766, juin, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... sur les discussions qui naissent à Londres à ce sujet": n'y voient rien qui soit du ressort de la commission. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
  25. 25
    folio 158
    1 objet(s) numérique(s)

    ["État des certificats délivrés le 2 juin 1766 aux porteurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073943
    Date :
    1766, juin, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... Porlier de Benac, Robert Hunter, Bosanques S. Satio, Brook Watson, Henry Lennan. Signé BA Lescallier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 108
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