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Trouvé dans : Archives
Date : 1766
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
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  1. 1
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    [Sentence de l'élection de Paris déboutant les doyen, syndic et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574631
    Date :
    12 novembre et 19 décembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris déboutant les doyen, syndic et communautédes huissiers priseurs au Châtelet de Paris, de leur opposition à l'exécution d'une ordonnance rendue par un 
  2. 2
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574443
    Date :
    14 février 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant queles étaux, établis et étalages, placés au-devant des boutiques bordant la principale rue de Dreux, où passe la route de Chartres et du 
  3. 3
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574442
    Date :
    14 février 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1766. Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ordonnant que pour la conservation de l'arche construite en 1756 
  4. 4
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    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574591
    Date :
    23 août 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris qui en réformant une sentence des élus de Beauvais déboute le sieur ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1766. vol. 102. 6 pages
  5. 5
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574598
    Date :
    2 septembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'article III de l'édit de décembre 1706 et des autres règlements intervenus sur le fait des encombrements de la voie 
  6. 6
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574551
    Date :
    15 juillet 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1766. Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ordonnant que les routes construites par ordre du roi, seront 
  7. 7
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574590
    Date :
    22 août 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant que, dans l'espace de trois mois, à compter du jour de la publication et affiche d'icelle, tous les propriétaires des maisons de la ville et 
  8. 8
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    [Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574524
    Date :
    6 juin 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant défenses à tous habitants propriétaires ou locataires des maisons ayant face ou sur et le long des routes royales, notamment sur la traverse 
  9. 9
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    [Réponse faite par le roi tenant son Parlement de Paris, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574456
    Date :
    3 mars 1766
    Source :
    Privé
    ... Parlement de Paris, le 3 mars 1766, aux remontrances de ladite cour sur ce qui s'est passé à Pau et en Bretagne. Imprimerie royale, 1766. vol. 101. 7 pages
  10. 10
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    "Carte de l'Amerique Septentrionale" a Paris chez Bourgoine Graveur...no. 2. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4149029
    Date :
    [1766]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1000/[1766], Numéro de boîte : 2000230122
    "Carte de l'Amerique Septentrionale" a Paris chez Bourgoine Graveur...no. 2. [cartographic material]. 30 June 1980 Capt. KS Kapp, Catalogue 17 #13 Probably 
  11. 11
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    [Arrêt de la Cour des monnaies condamnant Martin Laignier, maître ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574589
    Date :
    22 août 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris, à être banni à perpétuité du royaume pour avoir abusé de poinçon de la maison commune des orfèvres de Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1766. vol. 102 
  12. 12
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    [Ordonnance de monsieur le lieutenant général de police condamnant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574652
    Date :
    23 décembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris, et faisant défense à toutes personnes d'acheter ou retenir aucuns effets ou habits uniformes de soldats. Paris. Imprimerie Royale, 1767. vol. 102. 7 
  13. 13
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    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575615
    Date :
    25 juin 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1771. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné que la requête de Jean-Jacques Prévost, alors adjudicataire 
  14. 14
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574579
    Date :
    15 août 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris, de leurs demandes en exemption de logement des gardes français et suisses dans leurs maisons sises dans les faubourgs de Paris. Paris. Imprimerie 
  15. 15
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    [Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575616
    Date :
    10 décembre 1765 et 25 juin 1771
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1771. Deux arrêts du Conseil d'État du Roi dont le premier a ordonné la communication de la requête de Jean-Jacques Prévost et 
  16. 16
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    [Arrêt de la Cour de parlement permettant aux officiers vendeurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574555
    Date :
    22 juillet 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Prault. Arrêt de la Cour de parlement permettant aux officiers vendeurs de poisson de mer , frais, sec, salé et d'eau douce de la ville de 
  18. 18
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    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575965
    Date :
    17 juillet 1759, 6 janvier 1761 et 19 mai 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier, avant de faire droit, a ordonné la communication de la requête de Pierre 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier avant faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2575998
    Date :
    5 mars 1765 et 23 juin 1772
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1772. Arrêts du Conseil d'État du Roi: le premier avant faire droit, ordonnant que la requête y insérée de Jean Jacques Prévost 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi concernant l'emploi du vingt-huitième du bail ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574492
    Date :
    3 mai 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris et portant établissement de docteurs agrées dans ladite faculté. Paris. Imprimerie Royale, 1766. vol. 101. 11 pages
  21. 21
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    [Arrêt contradictoire de la Cour de parlement rendu un délibéré ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574605
    Date :
    6 septembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris et les sieurs prévôt des marchands et échevins de la même ville d'autre part infirmant et déclarant nulle etincompétente la sentence du bureau de la 
  22. 22
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    [Liste générale du premier tirage des remboursements de dettes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574438
    Date :
    27 janvier 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris le 27 janvier 1766 et jours suivants par messieurs les officiers du dit Hôtel de Ville en présence de messieurs les commissaires désignés par ledit 
  23. 23
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    [Arrêt de la Cour de parlement rendu en faveur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574469
    Date :
    25 mars 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1766. vol. 101. 3 pages
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    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4198921
    Date :
    1601 [1950?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/10000/1601, Numéro de boîte : 2000235963
    ... Paris - BN, SH Archives, no. 5 (MS 990 x 744 mm). M. Foncin, M. Destombes, M. de la Roncière, Catalogue des cartes nautiques sur vélin conservées au 
  25. 25
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574638
    Date :
    25 novembre 1766
    Source :
    Privé
    ... Paris au sujet des actes sur la religion qui ont paru au nom de ladite assemblée du clergé. Paris. Imprimerie Royale, 1766. vol. 102. 3 pages
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