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Date : 1765
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (123)

Date :

1760-1769 (123)

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  1. 1
    folio 119
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire général sur la liquidation des papiers du Canada" - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073926
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France"; "ce discrédit fut, dès 1754, de plus d'un cinquième, il était de plus d'un quart en 1756 et..., en 1759, cette monnaie perdait 60 jusqu'à 70 pour 
  2. 2
    folio 97
    5 objet(s) numérique(s)

    ["Projet de réponse à la réplique" qu'a faite la cour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073916
    Date :
    1765, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-108
    ... France au mémoire du comte d'Hertfort du 7 août dernier - le papier du Canada "ayant été acquis à un prix bien au-dessous de la valeur réelle que lui 
  4. 4
    folio 3
    2 objet(s) numérique(s)

    [Liste des Acadiens de Beauséjour réfugiés à Miquelon et embarqués ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318787
    Date :
    1765, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-691
    ... France sur le brigantin LES DEUX AMIS. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 458
  5. 5
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Laissez-passer accordé à la veuve Desbroise et son enfant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319808
    Date :
    1765, mars, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-692
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 484
  7. 7
    folio 232
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114641
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France n'a aucune prétention territoriale sur l'île de Terre-Neuve, à l'exception des Iles Saint-Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) 
  8. 8
    folio 238
    7 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114642
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France a effectué une recherche dans les archives des Affaires étrangères et de la Marine. Ils sont d'avis que les cartes géographiques de Herman Moll de 
  9. 9
    folio 219
    7 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114637
    Date :
    1765, avril, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France à Milord Halifax le 7 avril 1765 Énumération des infractions commises, à l'encontre des traités, par les Anglais dans le golfe Saint-Laurent et sur 
  12. 12
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Laissez-passer accordé à Jean Dupont, tonnelier par Etienne-François Turgot, gouverneur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319811
    Date :
    1765, février, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-692
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 484
  14. 14
    folio 197
    26 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114633
    Date :
    1765, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France sur ce qui s'est passé à la côte de Terre-Neuve en 1764; Extraits du mémoire de M. le comte de Guerchy du 7 avril 1765. Réponses à les plaintes de la 
  16. 16
    folio 210
    11 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114634
    Date :
    1765, mai, [11]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France du 7 avril 1765 L'Angleterre a toujours agit selon les principes du traité d'Utrecht (1713) et du traité de Paris (1763). Plusieurs des plaintes du 
  17. 17
    folio 191
    4 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114630
    Date :
    1765, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... françaises. Besoin d'une présence navale française pour assurer la sécurité des pêcheurs français. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  20. 20
    folio 3
    3 objet(s) numérique(s)

    Notariat de Saint-Pierre et Miquelon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2476144
    Date :
    1765, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-632
    ... Tournier (Fournier) et Perrine Boullot. Passé devant le P. Bonnecamps. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 478. Notariat de Saint-Pierre et Miquelon
  22. 22
    1 page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Numéro 4. Note sur M. d'Abbadie, directeur général, commandant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319152
    Date :
    1765, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : F-775
    ... , commandant de ...] Numéro 4. Note sur M. d'Abbadie, directeur général, commandant de la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 465
  23. 23
    folio 59
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1765-1766

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114743
    Date :
    [1765]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... par voie de mer que de terre. Indemnisation pour les fermiers. Question des marais salés de Brouage. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5
  24. 24
    folio 193
    1 objet(s) numérique(s)

    1765; Bretel, député de Granville; Plaintes des pêcheurs sur les vexations qu'ils ont éprouvés; Questions des limites de la pêche; Pêche exclusive (Français); Pêche concurrente (Anglais)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114631
    Date :
    1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... l'île Saint-Pierre, Ile-aux-Chiens et l'Ile-aux-Bours ainsi que le nombre de bateaux qui leur appartient. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
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