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Trouvé dans : Archives
Date : 1764
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (157)

Date :

1760-1769 (157)

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  2. 2
    folio 101
    3 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114612
    Date :
    1764, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France au sujet des actions que prendra le gouverneur anglais de Terre-Neuve envers les pêcheurs. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  4. 4
    folio 491
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Observations (de Pierre Glemet) sur la dette de Canada" - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073586
    Date :
    1764, janvier, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France n'ait pas fait sa déclaration dans le délai accordé par arrêt du 15 mai 1763"; il est indispensable "qu'il y ait un examen des légitimes porteurs de 
  5. 5
    folio 97
    8 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114611
    Date :
    1764, avril, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France du 20 novembre 1763 concernant les droits de pêches des Français sur les côtes de Terre-Neuve] La réponse britannique, dans laquelle il était stipulé 
  6. 6
    folio 512
    4 objet(s) numérique(s)

    [Réplique à la réponse qu'a faite la cour de France ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073595
    Date :
    1764, décembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France au mémoire remis par l'ambassadeur Hertfort le 7 août (concerne la liquidation des papiers du Canada). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  7. 7
    folio 47
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1764

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114738
    Date :
    1764, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... France: exemption de frais d'entrée, libre circulation, douanes sur lepoisson étranger, exemption de droits sur les produits destinés à l'armement dela 
  8. 8
    folio 81
    7 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114607
    Date :
    1764, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France ne préjudiciera pas l'Angleterre dans sa prétention de concurrence mais n'entend pas reconnaître cetteconcurrence. Discussion sur les articles 
  10. 10
    folio 421
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Projet d'opération pour la Nouvelle-Orléans relativement au Canada" - parce ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073558
    Date :
    [1763-1764]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France reprenne possession du Canada, l'auteur de ce mémoire s'offre à conduire à la Nouvelle-Orléans un navire chargé d'armes et de munitions pour les 
  16. 16
    folio 188
    7 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 3.: 1763-1765; Négociations en Europe; Les Français établissent que jusqu'en 1756 ils ont joui de la pêche exclusive dans certains cantonnements. Sous-section 3.1: 176 ... [Voir le titre complet] 3-1764; Guerchy, Bretel et Magon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114493
    Date :
    1764, février, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... France de se faire reconnaître le droit de pêche exclusive. La pêche française ne peut subsister avec laconcurrence entre les pêcheurs anglais et français 
  17. 17
    page 2467
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de St-Ange Charly à Monsieur [Antoine de Bellot] concernant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395401
    Date :
    1764, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
    ... France et des problèmes d'argent qui doit lui revenir; Charly s'est déterminé à passer en France aussi avec sa famille et a vendu ses biensfonds
  21. 21
    folio 279
    6 objet(s) numérique(s)

    [Extrait du Nord Breton, no 81, 5 janvier 1764, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2487264
    Date :
    1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : F-408, F-408
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 10
  24. 24
    folio 493
    6 objet(s) numérique(s)

    [Précis ou plan de liquidation préparé par les commissaires Fontanieu, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073587
    Date :
    1764, juin, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France des lettres de change avant la suspension de paiement du 15 octobre 1759; il faudrait tenir compte aux officiers et employés au service du roi de la 
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