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Date : 1764
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 566 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    [LS. L'auteur, qui fut vic.général en France du diocèse de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038669
    Date :
    1764, février, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
    ... France du diocèse de Québec durant 34 ans, écrit à la demande du N. en France [Pamphili Colonna]; Les pièces jointes à cette lettre sont marquées "A" [voir 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. le Contrôleur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655704
    Date :
    1764, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15665, F-331
    ... France que pour la promesse du Duc de Nivernois, approuvée par le roi, qu'ils seraient placés en France et mis en état de subsister. A leur arrivée en France 
  4. 4
    folio 101
    3 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114612
    Date :
    1764, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France au sujet des actions que prendra le gouverneur anglais de Terre-Neuve envers les pêcheurs. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  6. 6
    folio 491
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Observations (de Pierre Glemet) sur la dette de Canada" - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073586
    Date :
    1764, janvier, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France n'ait pas fait sa déclaration dans le délai accordé par arrêt du 15 mai 1763"; il est indispensable "qu'il y ait un examen des légitimes porteurs de 
  7. 7
    folio 97
    8 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114611
    Date :
    1764, avril, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France du 20 novembre 1763 concernant les droits de pêches des Français sur les côtes de Terre-Neuve] La réponse britannique, dans laquelle il était stipulé 
  8. 8
    folio 512
    4 objet(s) numérique(s)

    [Réplique à la réponse qu'a faite la cour de France ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073595
    Date :
    1764, décembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France au mémoire remis par l'ambassadeur Hertfort le 7 août (concerne la liquidation des papiers du Canada). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 105
  9. 9
    folio 47
    4 objet(s) numérique(s)

    Pêche; 1764

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114738
    Date :
    1764, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-523, F-523
    ... France: exemption de frais d'entrée, libre circulation, douanes sur lepoisson étranger, exemption de droits sur les produits destinés à l'armement dela 
  10. 10
    folio 81
    7 objet(s) numérique(s)

    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114607
    Date :
    1764, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    ... France ne préjudiciera pas l'Angleterre dans sa prétention de concurrence mais n'entend pas reconnaître cetteconcurrence. Discussion sur les articles 
  12. 12
    folio 421
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Projet d'opération pour la Nouvelle-Orléans relativement au Canada" - parce ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073558
    Date :
    [1763-1764]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 105, Numéro de bobine de microfilm : C-2402, F-105
    ... France reprenne possession du Canada, l'auteur de ce mémoire s'offre à conduire à la Nouvelle-Orléans un navire chargé d'armes et de munitions pour les 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Colonisation de la Guyane française

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2388526
    Date :
    1764, mars, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9188
    ... sous la domination de la France, et que cette opération, qui doit être secrète, sera exécutée par le Sr Gilbert, qui doit la répéter pendant trois ans de suite
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Extraits de l'état civil de la Guyane, concernant les habitants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318731
    Date :
    1764-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 85--90, Numéro de bobine de microfilm : C-3119
    ... France, puis envoyés dans cette colonie: 1. Paroisse Saint-Sauveur de Cayenne, 1764-1792. 2. Sinnamary, 1747-1791. 3. Kourou, 1717-1773. Centre des archives 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Observations pour Messire Pierre-Hermand Dosquet, ancien évêque de Québec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2404719
    Date :
    1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-35-6-F, MG7-IB, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-12869
    ... , contre les supérieurs et directeurs dudit séminaire, intimés et défendeurs. Le document original est imprimé à Paris. Bibliothèque nationale (France)
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. de Longueuil. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655692
    Date :
    1764, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15665, F-331
    ... France ne dérangera rien à la vue que l'on a de lui donner de l'emploi lorsque l'occasion s'en présentera. Il n'a qu'a continuer les services dont il est 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [M. ("A"). La première partie est un rapport détaillé sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038670
    Date :
    [1764], [février], [20]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
    ... France [La Corne, Miniac, Hazeur de L'Orme], deux les rejoignirent [Collet, Cugnet], les sept [recte six?] qui sont restés [Briand, P.Garreau, Perrault 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. l'Abbé Le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655754
    Date :
    1764, septembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15665, F-331
    ... France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 120
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Le Président du Conseil de Marine à M. le Comte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2655661
    Date :
    1764, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15665, F-331
    ... France sur les côtes de Terreneuve. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 120
  25. 25
    folio 188
    7 objet(s) numérique(s)

    Droit de pêche à Terre-Neuve; No 3.: 1763-1765; Négociations en Europe; Les Français établissent que jusqu'en 1756 ils ont joui de la pêche exclusive dans certains cantonnements. Sous-section 3.1: 176 ... [Voir le titre complet] 3-1764; Guerchy, Bretel et Magon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114493
    Date :
    1764, février, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : F-519
    ... France de se faire reconnaître le droit de pêche exclusive. La pêche française ne peut subsister avec laconcurrence entre les pêcheurs anglais et français 
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