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Date : 1763
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 26
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481440
    Date :
    17 mars 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de l'abbé de Beaujeu - transmission d'une lettre et ...] Lettre de l'abbé de Beaujeu - transmission d'une lettre et de livres pour Varin
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517960
    Date :
    1763, décembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15665, F-328
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Choquet. A ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Choquet. A fait avec le Sieur Gilbert un traité pour 
  3. 28
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2508528
    Date :
    1763, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-568, F-568
    1763; Correspondance générale. Lettre des Acadiens au gouverneur d'Angeac lui exprimant leur vif désir de se mettre sous sa protection et celle du roi de 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517917
    Date :
    1763, novembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-327
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Marion, député ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Marion, député du commerce de St Malo
  5. 30
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482115
    Date :
    14 octobre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre de Rochebrune - sommation de la Chambre des Comptes ...] Lettre de Rochebrune - sommation de la Chambre des Comptes pour la levée des scellés chez 
  6. 31
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2481696
    Date :
    31 décembre 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Péan à (Sartine?) - remerciements pour s ...] Lettre de Péan à (Sartine?) - remerciements pour ses bontés. Bibliothèque de l'Arsenal vol. 12146
  7. 32
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573956
    Date :
    27 septembre 1763
    Source :
    Privé
    [Emprunt remboursable en onze années. Arrêt du 21 juin 1757. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Emprunt remboursable en onze années
  8. 33
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482824
    Date :
    25 juillet 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    [Lettre de Rochebrune - habillement de Saint-Blin; il remercie (Sartine?) ...] Lettre de Rochebrune - habillement de Saint-Blin; il remercie (Sartine?) 
  9. 34
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2510071
    Date :
    1763, janvier, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-574, F-574
    1763; Îles Saint-Pierre et Miquelon. Extrait : Registre contenant les Minutes des Provisions, Commissions, Brevets et Ordresdu Roy expédiés pendant l'année 
  10. 35
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2481598
    Date :
    21 août 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de (Sartine?) à Jumilhac - à compter de demain, ...] Lettre de (Sartine?) à Jumilhac - à compter de demain, les prisonniers de l'Affaire du Canada 
  11. 36
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573936
    Date :
    7 septembre 1763
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour du parlement supprimant un imprimé de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour du parlement supprimant un 
  12. 37
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3093037
    Date :
    1763, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    Édits et arrêts. Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettre du duc de Choiseul à M. de Navarre, lieutenant général de l'Amirauté de Bordeaux, 
  13. 38
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517901
    Date :
    1763, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-327
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. A ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Mistral. A reçu la liste des Acadiens résidant actuellement 
  14. 39
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038523
    Date :
    1763, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1--K-239/X2
    [M. Avec cette note, l'auteur répond immédiatement à la note ...] Dossier: Varia 243-248. Pièces jointes: Varia 244-245. Renvois: Lettere 158; C 265. M
  15. 40
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176742
    Date :
    [1763, mars, 24]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Projet de l'ordonnance du roi concernant Saint-Domingue. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  16. 41
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038525
    Date :
    1763, mai, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : K-239, K-239/X1
    [M. La Houze, chargé d'affaires de France à Rome, a ...] Dossier: Varia 243-248. Renvois: Lettere 158; C 265. M. La Houze, chargé d'affaires de France à 
  17. 42
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482579
    Date :
    7 janvier 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    [Lettre de Duval père à Chevalier - lettre de l'abbé ...] Lettre de Duval père à Chevalier - lettre de l'abbé de Joncaire, vin et tabac (remis à Chabert)
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147233
    Date :
    1763.03.30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21661, Numéro de volume : B 1, Numéro de bobine de microfilm : H-1428, A-609
    " Correspondance avec le général, Sir Jeff. Amherst, 1758 à 1777". "Arrivée du colonel Burton ; lui a transféré le gouvernement
  19. 44
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3096804
    Date :
    1763, April, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO323, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : B-3498--B-3499
    [Amherst's plan for North American defence. ...] Amherst's plan for North American defence
  20. 45
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482068
    Date :
    20 avril 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre de (Sartine?) au maréchal de Sennecterre - instructions pour ...] Lettre de (Sartine?) au maréchal de Sennecterre - instructions pour l'arrestation, 
  21. 46
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3111545
    Date :
    2 aout 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A18, Numéro de bobine de microfilm : F-1560
    Jean Dhiriart, notaire à Ciboure. Obligés (2 pièces). -Pierre Diturbide marinier et la demoiselle Françoise Pérrée son épouse sont au propre de s'embarquer 
  22. 47
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481578
    Date :
    13 juillet 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Mme Varin à (Sartine?) - appuyer ses démarches ...] Lettre de Mme Varin à (Sartine?) - appuyer ses démarches auprès du ministre pour obtenir la 
  23. 48
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482069
    Date :
    29 avril 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1107
    [Lettre de Claude Bourgoin, officier de police, à (Sartine?) - ...] Lettre de Claude Bourgoin, officier de police, à (Sartine?) - le fils et le gendre de La 
  24. 49
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482646
    Date :
    31 mars 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    [Lettre de Sartine à Chevalier - transmission d'une lettre de ...] Lettre de Sartine à Chevalier - transmission d'une lettre de Mme de La Morandière 
  25. 50
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    No d'identification :
    2481588
    Date :
    25 juillet 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Joseph-Nicolas Martel à (Sartine?) - autoriser deux visites ...] Lettre de Joseph-Nicolas Martel à (Sartine?) - autoriser deux visites à son 
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