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Date : 1763
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3176729
    Date :
    1763, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Note de service de M. Accaron à [M. Dubois]: envoi de la pièce 26. Service historique de l'Armée (France) vol. 3628
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482636
    Date :
    16 mars 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    [Lettre de La Tuilière - il veut voir Estèbe (fait ...] Lettre de La Tuilière - il veut voir Estèbe (fait le jour même). Bibliothèque de l'Arsenal vol
  3. 3
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090448
    Date :
    1763, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1635
    Passeports pour les passagers embarqués à Bordeaux. Nom et type de navire: Mentor de Bayonne. Passagers: 2*. Lieu du voyage: Louisiane (pouraffaires)
  4. 4
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    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573990
    Date :
    9 décembre 1763
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour des aides portant enregistrement des lettres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour des aides portant 
  5. 5
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176730
    Date :
    [1763, mars, 15]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. "Réponse aux ecclaircissements demandés par M. Dubois sur les Isles de la Guadeloupe, Marie-Galande, la Désirade, 
  6. 6
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481491
    Date :
    7 avril 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Bouton à (Sartine?) - ordres donnés par le ...] Lettre de Bouton à (Sartine?) - ordres donnés par le procureur général pour les séances de la 
  7. 7
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481556
    Date :
    8 juin 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Mme Barraly qui demande à voir son cousi ...] Lettre de Mme Barraly qui demande à voir son cousin. Bibliothèque de l'Arsenal vol. 12146
  8. 8
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481401
    Date :
    5 février 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Mme Martel de Saint-Antoine qui demande la mise ...] Lettre de Mme Martel de Saint-Antoine qui demande la mise en liberté de son mari - "la voix 
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    Pièce (reliée)
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    No d'identification :
    2481455
    Date :
    22 mars 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Desmalpeines - il ne veut point être juge ...] Lettre de Desmalpeines - il ne veut point être juge dans l'Affaire du Canada
  10. 10
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    No d'identification :
    3047851
    Date :
    1763, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 14, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Jugement de Ralph Burton, colonel d'infanterie, et brigadier général, infirmant ...] Jugement de Ralph Burton, colonel d'infanterie, et brigadier général, 
  11. 11
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034005
    Date :
    1763, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1648
    [Réception comme pilote de Jacques Boivert jeune (s), de Bordeaux, ...] Réception comme pilote de Jacques Boivert jeune (s), de Bordeaux, né le 30 mai 1729
  12. 12
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3039227
    Date :
    1763, septembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-234
    [LS. Le soussigné accuse réception de la lettre de PF ...] Dossier: C 64-65. Renvois: Lettere 163-164. LS. Le soussigné accuse réception de la lettre de PF 
  13. 13
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481540
    Date :
    29 mai 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Joseph-Nicolas Martel à (Sartine?) - lui laisser voir ...] Lettre de Joseph-Nicolas Martel à (Sartine?) - lui laisser voir son frère Martel de 
  14. 14
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517930
    Date :
    1763, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15664--C-15665, F-327
    [Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Au ...] Le Président du Conseil de Marine à M. Hocquart. Au sujet du Sieur Deline, officier en congé et en 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3147817
    Date :
    11 oct. 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG21-Add.MSS.-21666, Numéro de volume : B.6, Numéro de bobine de microfilm : H-1429, A-611
    " Correspondance avec le général Stanwix ; le général Abercromby ; le général Murray et le colonel Robertson. 1756-1775." "Félicite le général Murray de sa 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481599
    Date :
    18 août 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Mme Fayolle à (Sartine?) - transmission d'une lettre ...] Lettre de Mme Fayolle à (Sartine?) - transmission d'une lettre pour son mari
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482700
    Date :
    29 janvier 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    [Lettres de Chevalier - mention de l'interrogatoire de Bréard, du ...] Lettres de Chevalier - mention de l'interrogatoire de Bréard, du travail de l'aide de 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3041539
    Date :
    1763, avril, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2
    [Déclaration par Isaac Rasteau de l'achat de la PUCELLE, envoyée ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration par Isaac Rasteau de 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090443
    Date :
    1763, janvier, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1635
    Passeports pour les passagers embarqués à Bordeaux. Nom et type de navire: Aimable Créole de Bordeaux. Passagers: 1*. Lieu du voyage: Louisiane(pour 
  20. 20
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2482606
    Date :
    6 février 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : C-12871
    [Lettre de Duval à Chevalier - communiquer une lettre à ...] Lettre de Duval à Chevalier - communiquer une lettre à Martel avant son entrevue avec son fils
  21. 21
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4000800
    Date :
    16 avril 1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12039-2269-0-F, MG8-F99, Numéro de volume : 35
    [Articles de bail et accord pour un morceau de terre près de Saint-Jean...] Articles de bail et accord pour un morceau de terre près de Saint-Jean entre 
  22. 22
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3176741
    Date :
    1763, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG4-B1, Numéro de bobine de microfilm : F-726, F-726
    Marine, Amérique, 1762-1763. Copie de la lettre du ministre à M. De Clugny arsenal de la marine au Cap; approvisionnements pour les navires marchands
  23. 23
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481428
    Date :
    4 mars 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Dupont à Sartine - transmission d'une lettre de ...] Lettre de Dupont à Sartine - transmission d'une lettre de Pénissault pour sa femme (envoyée) 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481558
    Date :
    14 juin 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Mme Bréard - transmission de sirop capillaire pour ...] Lettre de Mme Bréard - transmission de sirop capillaire pour son mari
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078141
    Date :
    1755-1778
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 77--79
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Panet. ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre Panet. Comprend 4846 résumés de documents
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