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Date : 1763
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Archives (42)

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1760-1769 (42)

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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - religion, vie religieuse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124264
    Date :
    1666-1773
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-242-3-F, MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - religion, vie religieuse. Comprend des copies dactylographiées des édits du roi, des mandements des évêques et des ordonnances du conseil 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - lettres patentes et nominations

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107444
    Date :
    1720-1786
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 13
    Nouvelle-France - lettres patentes et nominations. Comprend des photocopies
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - tenure seigneuriale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107387
    Date :
    1707-1750, 1851
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - tenure seigneuriale. Comprend des copies dactylographiées des édits et ordonnances gouvernant les obligations seigneuriales
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - Compagnie de la colonie du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107358
    Date :
    1690-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 3
    Nouvelle-France - Compagnie de la colonie du Canada. Comprend des copies dactylographiées d'une liste générale des intéressés
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - habitants, les moeurs des

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124315
    Date :
    s.d., 1695-1716, 1953
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-293-9-F, MG30-D95, Numéro de volume : 13
    Nouvelle-France - habitants, les moeurs des. Comprend des notes, photocopies et l'article 'Louis Jolliet et son dernier historien' par Archange Godbout, Culture 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Article 14: Places étrangères. Amérique septentrionale; liasse 1-Possessions anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    113049
    Date :
    1729-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-14-9-F, MG4-C1, Numéro de bobine de microfilm : C-12583
    ... France) Canada Jusqu'à 1763 (Nouvelle-France) Great Britain America 18th century Grande-Bretagne Amérique 18e siècle France Amérique 18e siècle France 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Foreign Office papers (1713-1861) - France's fishing rights on the shore of Newfoundland

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2429194
    Date :
    [1713-1861]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG29-D61, Numéro de volume : 39--40
    Foreign Office papers (1713-1861) - France's fishing rights on the shore of Newfoundland
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Édits, ordonnances et arrêts concernant les îles du Vent

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492152
    Date :
    1745-1765
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1019
    Édits, ordonnances et arrêts concernant les îles du Vent. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 26
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Enregistrement de la correspondance au départ du Bureau des Fonds

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3121629
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : F-1031, F-1031
    ... sont pas décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 49. Enregistrement de la correspondance au départ du Bureau des Fonds
  10. 35
    page 1
    29 objet(s) numérique(s)

    [Vente judiciaire des terrains, de la maison et du bois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113635
    Date :
    1752-1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 259
    ... maison et du bois de charpente appartenant à Denys de la Ronde. 4 août 1752 au 1 juin 1764. (16 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 201
  11. 36
    page 1
    70 objet(s) numérique(s)

    [Succession du sieur Jean-Pierre Grégoire, décédé à Louisbourg, 22 mars ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113791
    Date :
    1757-1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-626, Numéro de dossier : 507
    ... Succession du sieur Jean-Pierre Grégoire, décédé à Louisbourg, 22 mars 1757 au 15 janvier 1764. (15 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 209
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Copies of maps of the Eastern Townships

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4122274
    Date :
    ca.1660-1866
    Source :
    Privé
    Référence :
    R1744-4-3-E, MG30-C100, Numéro de volume : 1
    ... France, nd; A survey of Lake Champlain including Lake George, Crown Point and St. John by William Brassier, 1762; A plan of the division line between the 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Letters, Confidential Print, etc., (chiefly relating to the Newfoundland Fisheries Question) returned to the Foreign Office by the widow of the late W.E.Hall, Esq. (Extracts)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3140788
    Date :
    1709-1794
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG16-FO27, Numéro de bobine de microfilm : B-2044
    Letters, Confidential Print, etc., (chiefly relating to the Newfoundland Fisheries Question) returned to the Foreign Office by the widow of the late WEHall, 
  14. 39
    folio 1
    540 objet(s) numérique(s)

    [Mentions de commissions, brevets, congés, lettres du roi, lettres patentes, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459661
    Date :
    1763-1782
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : C-9149, F-1469
    ... France, 1763-1782 (fol. 301-343v). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 5
  15. 40
    table, folio 1
    462 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115337
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-328
    ... et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 118
  16. 41
    folio 1
    461 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492134
    Date :
    1761-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-998
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 8
  17. 42
    table, page titre
    937 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115335
    Date :
    1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-324--F-325
    ... et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 116
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