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Date : 1761
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  1. 1
    66 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3076116
    Date :
    1761-1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-127
    [Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans ...] Jugement rendu par la commission du Châtelet de Paris dans l'Affaire du Canada (suivi des 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573436
    Date :
    25 mai 1761
    Source :
    Privé
    ... généralité de Paris concernant les enseignes dans toute l'étendue de la ville et des faubourgs de Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1761. vol. 91. 6 pages
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    24660
    Date :
    1537-1966, surtout 1829-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    1976-034 MED
    Paris Mint Collection [objet]. Ampère (1829); Delacroix (1828); Victor Hugo (1828); Henry Beyle (Stendhal)(1829); Mickiewicz (1829); Chateaubriand (1830) 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573576
    Date :
    17 décembre 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant quetoutes les enseignes seront appliquées sur les murs de face des maisons, tant dans les rues de la ville et des faubourgs de Paris, que le 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573418
    Date :
    24 avril 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris et monsieur le lieutenant général de police au Châtelet de Paris; sentence rendue en faveur des syndics et jurés de la communauté des maîtres 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573555
    Date :
    20 novembre 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris des finances de la généralité de Paris condamnant la communauté des habitants de Boulogne, d'enlever dans vingt-quatre heures, toutes les terres 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573549
    Date :
    3 novembre 1761
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Prault, 1762. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les droits des huissiers 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573509
    Date :
    28 août 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris portant suppression d'un imprimé ayant pour titre: Procès verbal de la ... Paris. Imprimerie Royale, 1761. vol. 92. 3 pages
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573319
    Date :
    14 janvier 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant une sentencerendue le 5 mars 1760 par les officiers du bailliage et siège présidial d'Auxerre exerçant la justice sur le fait des aides 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573368
    Date :
    3 mars 1761
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Didot. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant les ordonnances rendues au 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573523
    Date :
    12 septembre 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris bannissant à perpétuité hors du royaume le nommé Germain Picquenard ... Paris. Imprimerie Simon, 1761. vol. 92. 4 pages
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573469
    Date :
    23 juin 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant plusieurs particuliers à l'amende, pour avoir déposé des boues, fumiers et immondices sur l'accotement de la chaussée au grand chemin de 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573461
    Date :
    17 juin 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris jugeant les fermiers des carrosses etautres voitures publiques ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1761. vol. 91. 3 pages
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573372
    Date :
    3 mars 1761
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Lamesle, 1761. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant une 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573456
    Date :
    12 juin 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris jugeant qu'un habitant de la paroissede Saint-Christophe, pays rédimé ... Paris. Imprimerie Lamesle, 1761. vol. 91. 12 pages
  16. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573417
    Date :
    22 avril 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnantFrançois Magny, au fouet, à la marque et aux galères pour cinq ans, pour avoir volé un drap et pour infraction de ban. Paris. Imprimerie 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573378
    Date :
    6 mars 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant l'exécution des règlements, arrêts et ordonnances sur le fait des Ponts et Chaussées, dans la traverse de la ville de Saint-Denis. Paris 
  18. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573449
    Date :
    5 juin 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'article VII de l'ordonnance générale du 29 mars 1754, condamnant le sieur Rudemar marchand boucher, en l'amende pour avoir 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573475
    Date :
    30 juin 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les baux et adjudications des ouvrages et travaux concernant les domaines du roi et autres. Paris. Imprimerie Royale, 1761. vol. 91. 3 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573369
    Date :
    3 mars 1761
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Lamesle, 1761. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire de la Cour des aides de Paris confirmant une 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573414
    Date :
    21 avril 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris déclarant l'ordonnance du 17 février 1748, comme pour les paroisses de Jaux, Venette, Lacroix, Lessieux, Verberie et autres; conséquence, faisant 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573390
    Date :
    17 mars 1761
    Source :
    Privé
    ... Paris pour l'exécution des règlements des Ponts et Chaussées concernant l'ouverture des carrières. Paris. Imprimerie Royale, 1761. vol. 91. 3 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99781
    Date :
    1703-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A8
    ... du Saint-Esprit à Paris, France. Les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99768
    Date :
    1748-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A2
    ... Paris, France La photocopie et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99970
    Date :
    1663-1816
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14692-0-4-F, MG6-A10
    ... Paris, 30 Quai Henri IV, 75004 Paris, France. Les transcriptions ont été retirées de la circulation et les chercheurs doivent consulter le microfilm réalisé 
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