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Trouvé dans : Archives
Date : 1761
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)

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Trouvé dans :

Archives (4)

Date :

1760-1769 (4)

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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant, par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573330
    Date :
    23 janvier 1761
    Source :
    Privé
    ... Orange, la somme de 2000 livres les biens ecclésiastiques de ce clergé seront dispensés de l'exécution de l'édit du mois de février 1760 en ce qui concerne 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'abonnement du troisième ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573331
    Date :
    23 janvier 1761
    Source :
    Privé
    ... l'abonnement du troisième vingtième et 2 sols pour livre d'icelui, dans la principauté d'Orange. Paris. Imprimerie Royale, 1761. vol. 91. 2 pages
  3. 3
    Aucun objet numérique

    General View of Quebec from Point Levy

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    3029808
    Date :
    April 1st, 1761
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9266
    ... Orange (London: Act of Parilaiment, by Richard Short, 1761) plate 1 Sotheby's inventory no. P3792 (two copies) A view of Quebec as seen from Point Levy 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement condamnant Jeanne Élisabeth Goulard, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573464
    Date :
    18 juin 1761
    Source :
    Privé
    ... oranger au carcan et au bannissement pour trois ans, pour avoir ameuté la populace et tenu des propos séditieux et attentatoires aux actes de justice. Paris 
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