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Trouvé dans : Archives
Date : 1761
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)

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Archives (3)

Date :

1760-1769 (3)

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    [Arrêt de la Cour de Parlement condamnant Pierre Lefevre gagne-denier, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573537
    Date :
    13 octobre 1761
    Source :
    Privé
    ... Lefevre gagne-denier, au carcan pendant trois jours de marché consécutifs, à la marque et aux galères pour avoir été exacteur, concussionnaire et violent 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement rendu au profit des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573380
    Date :
    9 mars 1761
    Source :
    Privé
    ... Lefèvre et autres confirmant plusieurs sentences du bailliage de Guise, portant défense à tous meuniers de quêter et chasser moutures sur les paroisses et 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [L'ÉLIZABETH pour le Canada, 1756, (François Gazan). L'HEUREUX pour Québec, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041940
    Date :
    1756-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-469
    ... Lefebvre de Québec). LE SAINTONGE pour Québec, 1756, (Paillet et Meynardie). LA MARIE-ANNE pour Saint-Domingue, 1756, (La Croix et Bonfils). LA MANON pour 
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