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Date : 1760
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  1. 1
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459315
    Date :
    1760, septembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9297, F-167
    [La veuve Morel, Angélique, Gervaise et Marie Paris de Louisbourg. ...] La veuve Morel, Angélique, Gervaise et Marie Paris de Louisbourg
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573024
    Date :
    31 janvier 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'ordonnance du mois de juin 1680 et de la déclaration du roi du mois de juillet 1716, et en conséquence, faisant défense à 
  3. 3
    Aucun objet numérique
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    24660
    Date :
    1537-1966, surtout 1829-1838
    Source :
    Privé
    Référence :
    1976-034 MED
    Paris Mint Collection [objet]. Ampère (1829); Delacroix (1828); Victor Hugo (1828); Henry Beyle (Stendhal)(1829); Mickiewicz (1829); Chateaubriand (1830) 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573021
    Date :
    22 janvier 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant une sentencedes Vélus de Réthel-Mazarin évoquant le principal, condamnant par corps Jean Duval, buraliste à Sapogne, à payer la somme de 300 
  6. 6
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573119
    Date :
    6 mai 1760
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Lamesle. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi cassant un arrêt de la Cour 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573242
    Date :
    5 septembre 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant entre autres choses l'exécution de l'arrêt du conseil du 4 août 1731, et l'ordonnance du Bureau du 29 mars 1754; faisant défenses à toutes 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573012
    Date :
    8 janvier 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant défense à tous particuliers, même aux nommés Louis Turcy, de la paroisse de Beaune, et Laurent Peste de la paroisse de Marcilly, propriétaires 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573310
    Date :
    31 décembre 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris qui, en infirmant une sentence des élus de Péronne du 20 novembre 1759 ... Paris. Imprimerie Lamesle. vol. 90. 6 pages
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573109
    Date :
    30 avril 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris déchargeant Pierre Henriet, adjudicataire des fermes générales, des ... Paris. Imprimerie Lamesle. vol. 89. 4 pages
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573064
    Date :
    7 mars 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution des règlements des Ponts et Chaussées et notamment des articles I, II et III de l'ordonnance générale du 29 mars 1754 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573276
    Date :
    14 novembre 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant en50 livres d'amende le nommé Pelletier, paveur à Saint-Germain-en-Laye, pour avoir fait enlever des pavés de rebut déposés le long d'un 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573282
    Date :
    21 novembre 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris ou monsieur son lieutenant général de police: ordonnance concernant la ... Paris. Imprimerie Prault, 1760. vol. 90. 7 pages
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573117
    Date :
    4 mai 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant monsieur le marquis d'Orgeval, au paiement du droit d'amortissement d'un legs de 4000 livres à charge d'emploi, pour fondation d'une messe 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573302
    Date :
    18 décembre 1760
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Lamesle, 1761. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Sentence contradictoire de l'élection de Paris et arrêt de la Cour des 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    99321
    Date :
    1 juillet 1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14253-0-2-F, MG55/18-No86, Numéro de volume : 1
    ... Paris, concernant le couvent de Briançon, une retranscription d'une réponse donnée par le frère Joannes Thomas de Boxadous de Rome datée du 3 juin 1760 et 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573135
    Date :
    29 mai 1760
    Source :
    Privé
    [Mandement de monseigneur l'archevêque de Paris pour demander à Dieu ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4137886
    Date :
    [1760]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/340/Montréal/[1760], A/340/Montréal/[1760], Numéro de boîte : 2000212348
    ... Paris copy 1755 Cette carte montre deux petits plans de Cayenne et de Montréal (Ville Marie). Sur chacun, les fortifications, enceinte et bastions, et les 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573100
    Date :
    25 avril 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris infirmant deux sentences des officiers du bailliage d'Auxerre exerçant la justice sur le fait des aides des 29 août et 12 septembre 1759 et ce qui a 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573311
    Date :
    31 décembre 1760
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant que les instances mues et àformer au sujet des droits ... Paris. Imprimerie Prault, 1760. vol. 90. 6 pages
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99781
    Date :
    1703-1880
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A8
    ... du Saint-Esprit à Paris, France. Les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99768
    Date :
    1748-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A2
    ... Paris, France La photocopie et les transcriptions ont été microfilmées et retirées de la circulation. Les chercheurs doivent les consulter sur microfilm
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99970
    Date :
    1663-1816
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14692-0-4-F, MG6-A10
    ... Paris, 30 Quai Henri IV, 75004 Paris, France. Les transcriptions ont été retirées de la circulation et les chercheurs doivent consulter le microfilm réalisé 
  24. 24
    Aucun objet numérique
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2573106
    Date :
    29 avril 1760
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Prault, 1761. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt contradictoire du Parlement rendu entre le fermier des 
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