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Date : 1750-1759
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  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572222
    Date :
    28 juin 1757
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'article IV de l'ordonnance générale du 29 mars 1754, condamnant ledénommé Duburcq, maçon à la Ferté-sous-Jouarre, en l 
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572197
    Date :
    24 mai 1757
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les propriétaires riverains de la route allant de la ville de Beaumont-sur-Oise encelle de Beauvais par Chambly. Paris. Imprimerie Royale 
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572404
    Date :
    21 mars 1758
    Source :
    Privé
    ... Paris qui, en conformité des règlements des Eaux et Forêts, fait défense de ... Paris. Imprimerie Prault, 1758. vol. 83. 4 pages
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571818
    Date :
    6 juin 1755
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant queles échoppes posées au-devant et le long de la grille qui ferme l'enceinte où est situé la figure équestre de Henri IV sur le Pont-Neuf 
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572810
    Date :
    12 juillet 1759
    Source :
    Privé
    ... Paris, sentence rendue sur les conclusions de messieurs les gens du roi ... Paris. Imprimerie Houry, 1759. vol. 86. 8 pages
  6. 31
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572862
    Date :
    14 juin 1759
    Source :
    Privé
    [Paris. Imprimerie Lamesle, 1760. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Parlement de Paris confirmatif d'une sentence de la Chambre 
  7. 32
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572247
    Date :
    9 août 1757
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant la démolition, dans vingt-quatre heures, des réparations faites sans permission ni alignement, en contravention aux dispositions de l'arrêt 
  8. 33
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572510
    Date :
    11 août 1758
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de celle du 20 mars 1742, selon sa forme et teneur et dans tout son contenu faisant défense au prévôt-juge d'Orgeval, au 
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572477
    Date :
    23 juin 1758
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant qu'une carrière régnante sur le chemin qui conduit de Châtillon à Fontenay-sous-Bagneux, appartenant à Pierre Deparme, plâtrier à Châtillon 
  10. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572262
    Date :
    19 août 1757
    Source :
    Privé
    ... Paris, faisant itératives défenses à Philibert de Burnay, procureur fiscal de Villeneuve-Saint-George, de troubler le nommé Pierre Neveu dans la 
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572001
    Date :
    25 juin 1756
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution de l'article VII de l'ordonnance générale concernant les Ponts et Chaussées, du 29 mars 1754; condamnant la veuve Leroy 
  12. 37
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572377
    Date :
    17 février 1758
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défense d'interrompre ou diminuer la liberté du passage public sous les arcades de laplace Royale par des barrières, échoppes ou autrement 
  13. 38
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572218
    Date :
    23 juin 1757
    Source :
    Privé
    ... Paris concernant les droits qui doivent être perçus par les fermiers des bacs d'Asnières et d'Argenteuil. Paris. Imprimerie Royale, 1757. vol. 81. 8 pages
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571855
    Date :
    19 août 1755
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant défenses à tous tonneliers, marchands de vin et vinaigriers, d'exposer, faire battre et relier queues tonneaux sur la voie publique, à peine 
  15. 40
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571622
    Date :
    12 octobre 1753
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défenses à tous voituriers, gravatiers et autres, de décharger leurs voitures en autres lieux que ceux indiqués par la police, à peine de 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572485
    Date :
    1er juillet 1758
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution des édits, arrêts, déclarations et règlements ... Paris. Imprimerie Royale, 1758. vol. 84. 3 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572593
    Date :
    12 décembre 1758
    Source :
    Privé
    ... Paris portant très expresses inhibitions et défenses à tous bateliers, mariniers, voituriers par eau, et à tous autres, de déposer à l'avenir aucune pierre 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572462
    Date :
    9 juin 1758
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant en100 livres d'amende et en 100 livres de restitution envers le roi, Charles Dubois, le nommé Dubois son fils et le nommé Dubois frère de 
  19. 44
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571093
    Date :
    21 août 1750
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défenses aux tonneliers, marchands de vin et autres, de relier, battre, faire relier et battre aucun tonneau dans les rues ou autres voies 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572032
    Date :
    13 août 1756
    Source :
    Privé
    ... Paris portant défenses à tous particuliers de poser et étaler aucune marchandise, ou construire aucune échoppe sédentaire, pliante ou mobile sur les quais 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572350
    Date :
    30 décembre 1757
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant LaRochelle, salpêtrier; Dodement, artificier, Raimond maître menuisier et Moc, maître charpentier, suivant leurs offres et soumissions de 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571394
    Date :
    17 juin 1752
    Source :
    Privé
    ... Paris condamnant Jean Massard de la Cressonnière curé de ville sur Asre, à ... Paris. Imprimerie Simon, 1752. vol. 73. 7 pages
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2571578
    Date :
    5 juin 1753
    Source :
    Privé
    ... Paris enjoignant les propriétaires des maisons et héritages ayant face sur la nouvelle rue dit Royale à Senlis, de faire enlever sous-huitaine tous les 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2572233
    Date :
    19 juillet 1757
    Source :
    Privé
    ... Paris ordonnant l'exécution du règlement du 4 août 1731 et l'article IX de l'ordonnance générale du29 mars 1754; faisant défenses à toutes personnes, de 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2473016
    Date :
    1752, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3055, F-1030, F-1030
    ... Paris. Pour l'entretien et remplacement des meubles et ustenciles de l'ho'al de Louisbourg 1751." (M. Boucher, trésorier, paieracette somme à Paris des 
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