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Date : 1740-1749
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  1. 1
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    [Sentence du grenier à sel de Paris confisquant douze jambons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565731
    Date :
    25 janvier 1745
    Source :
    Privé
    [Sentence du grenier à sel de Paris confisquant douze jambons ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Sentence du grenier à sel de Paris 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi pour l'établissement d'un grenier à sel en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565356
    Date :
    28 janvier 1743
    Source :
    Privé
    [Édit du roi pour l'établissement d'un grenier à sel en ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi pour l'établissement d'un grenier 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie de Sainte-Croix [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97827
    Date :
    1712-1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11127-0-8-F, MG8-F85
    ... Grenier, 1714 Joseph Grenier, 1714. Ce fonds comprend les documents suivants: concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier, 13 août 1712 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes ordonnantnt qu'à commencer du 1er octobre prochain, les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570560
    Date :
    4 juin 1748
    Source :
    Privé
    ... sont actuellement du ressort du grenier de Châteauneuf, en seront démembrées pour ressortir au grenier de Sully. Paris. Imprimerie Simon, 1748. vol. 66. 4 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'article ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570465
    Date :
    26 décembre 1747
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel deSaint-Valéry-en-Caux, du 31 octobre 1747, pour n'avoir pas prononcé d'amende contre le nommé François Lecuyer chez lequel il a été saisi de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570466
    Date :
    25 décembre 1747
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Saint-Valéry-en-Caux du 7 novembre 1747, pour avoir ordonné main-levée d'un quarteron de faux sel saisi au domicile du nommé Pierre 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087356
    Date :
    1743, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1577
    ... grenier morue sèche, 1 grenier langues et raves et noves, 5 barriques huile morue, 4 barrils herbes capillaires, 4 peaux loups cerviers et 4 peaux d'ours 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087359
    Date :
    1743, janvier, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1577
    ... grenier morue sèche, 1 grenier morue verte, 33 barriques huile, 6 barriques raves, 6 barriques langues et tripes, indigo. Archives départementales de la 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi enjoignant aux officiers du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570883
    Date :
    29 juillet 1749
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de ladite ville etordonnant que ceux apposés par les officiers du grenier à sel seront par eux levés et l'inventaire par eux faits. Défendant 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui en casse un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565553
    Date :
    4 février 1744
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel, de Louhans, par laquelle le nommé Claude Guillard, a été condamné en 200 livres d'amende pour saisie domiciliaire de sel blanc trouvé chez 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570265
    Date :
    21 février 1747
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Saint-Valéry-en-Caux, du 20 décembre 1746, pour avoir déchargé de la demande du fermier, le nommé Deschamps, pêcheur et jardinier de la 
  12. 12
    folio 368
    3 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance de Jacques-Joseph Guiton de Monrepos, lieutenant général de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067916
    Date :
    1742, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-78, F-78
    ... leur cheminée et des belliers dans leur grenier". Copie collationnée par le greffier Danré de Blanzy. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 78
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570504
    Date :
    24 février 1748
    Source :
    Privé
    ... grenier de Paris du rachat du prêt et annuel de leurs offices, ordonne néanmoins qu'ils seront tenus de faire l'acquisition de taxations fixes en exécution 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Archives du Séminaire de Québec, Fonds Viger-Verreau [document textuel (surtout des microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109896
    Date :
    1686-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-1-8-F, MG18-H8
    ... Grenier, "Papiers Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756" (Québec, PUL, 1952). La série se compose 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'article ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565227
    Date :
    2 octobre 1742
    Source :
    Privé
    ... ordonnant l'enregistrement du présent arrêt au greffe du grenier à sel de ladite ville d'Orléans. Paris. Imprimerie Royale, 1742. vol. 54. 4 pages
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564845
    Date :
    24 mai 1740
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Dieppe à l'occasion desdéclarations, congés et certificats auxquels sont assujettis les marchands pêcheurs, pour le sel destiné et employé 
  17. 17
    folio 262
    2 objet(s) numérique(s)

    [Rôle de l'équipage du navire le Comte de Saxe appartenant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3071483
    Date :
    1748, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2397, F-91
    ... Étienne Seille, Pierre Caillot, Gabriel Colinet, Jean Grenier, Michel Fily, Pierre Chalou, Servain Heuret. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 91
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui ayant faire droit dans l'affaire entre Jean-Baptiste Duplessis, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3062011
    Date :
    1749, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 19/X1--19/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... Grenier et Portugais, ci-devant charretiers aux Forges, et qui font l'objet du billet de quatre mille cinq cent vingt livres consenti par le sieur Simonnet 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêts de la Cour des aides contre les officiers du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570701
    Date :
    22 juin 1748 et 14 janvier 1749
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Mayenne, qui sur les conclusions de monsieur le procureur général, ordonnent que lescontraintes décernées contre les contrôleurs de l'impôt 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides confirmant avec amende ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570125
    Date :
    22 juillet 1746
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Langres, du 10 janvier précédent, par laquelle le nommé Jean Jacquemard a été condamné par corps à payer une somme de 90 livres à laquelle 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui homologue un procès-verbal de Beaupré, arpenteur, en date ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061754
    Date :
    1745, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 17--18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
    ... Parent, habitant de Beauport, aux dépens de la poursuite intentée contre Germain Mailloux (Maillon) et Joseph Grenier, ses voisins, aussi habitants de Beauport
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le receveur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565122
    Date :
    5 septembre 1741
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel deLisieux dans la jouissance de la maison qu'il occupe en payant le loyer sur le pied du dernier bail à lui fait et ce, nonobstant celui passé 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant huit sentences des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2565145
    Date :
    31 octobre 1741
    Source :
    Privé
    ... grenier, sans avoir fait des déclarations de la quantité de barils, dont les vaisseaux et bâtiments étaient chargés, sous prétexte qu'ils ignoraient la 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides informant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2570610
    Date :
    28 août 1748
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Mayenne, du 9 avril 1748 en ce qu'elle déclare nul un procès-verbal de capture fait en forme de simple rapport par un exempt et quatre 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087367
    Date :
    1743, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1577
    ... grenier morue sèche, 450 morues vertes, 1 barrique huile, 1 baril langues, pelleteries. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 244 
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