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Trouvé dans : Archives
Date : 1740-1749
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
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  1. 401
    folio 1
    826 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115301
    Date :
    1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-285
    ... et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 82
  2. 402
    folio 128
    365 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113034
    Date :
    1743, juin - 1744, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    ... et convaincu d'un vol commis chez son employeur, et condamné à la torture et aux galères à perpétuité. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 187
  3. 403
    folio 1
    536 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Bernard Lailloque, Pierre Hausseguy, Pierre Nuguès, Joannis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113035
    Date :
    1744, novembre - 1745, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    ... la cause portée en appel au Conseil en février 1745. Tous sont exécutés, sauf Nuguès et Ignargue. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 188
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