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Trouvé dans : Archives
Date : 1740-1749
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
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  1. 26
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  2. 27
    page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    [Louet, contrôleur de la Marine: procès-verbal d'apposition de scellés sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114010
    Date :
    1749, décembre, 09 et 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 1
    ... au port de Québec, né au Havre en 1711, et Madeleine Cramoisant, sa femme, 9 décembre 1749. Levée des scellés sur les biens dépendant de la succession de 
  3. 28
    folio 313
    37 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean-Baptiste Morel, marchand, et Cha ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113040
    Date :
    1745, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    ... au Conseil Supérieur de Louisbourg (folio 314). Griefs et moyens d'appel que fournit au Conseil, Charles Jacquer, compagnon pêcheur de Laurembec, appelant d 
  4. 29
    page titre
    44 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Joseph Felix Chesnay, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113585
    Date :
    1743, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-611, Numéro de dossier : 176
    ... au conseil supérieur et au Bailliage de Louisbourg, contre Pierre Ferret, navigateur. (7 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 198
  5. 30
    page 1
    56 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113898
    Date :
    1747
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 23
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue dans le procès opposant Marie Catherine Rosier de Villeray, veuve de Michel Drouard et épouse Sallabert (ou 
  6. 31
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113947
    Date :
    1747, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 71
    ... au second lot de transcriptions. Assignation à comparaître devant l'Intendant, signifiée à Lanoullier et à divers débiteurs de celui-ci, en vertu de l 
  7. 32
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Jean-Baptiste Corbin: quittance de la somme de 1,000 livres. Bréard: ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114287
    Date :
    1749, janvier, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 128
    ... -Baptiste Corbin: quittance de la somme de 1000 livres. Bréard: enregistrement au contrôle de la Marine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  8. 33
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113949
    Date :
    1749, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 73
    ... au second lot de transcriptions. Lanoullier à l'Intendant: rappel des circonstances qui ont motivé la saisie de ses meubles et demande de main levée de 
  9. 34
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Louis Charlant, cordonnier à M. le Lieutenant général civil et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114370
    Date :
    1749, janvier, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 208
    ... au siège de la Prévôté de Québec en son nom et ceux de Louise Lorty sa femme, Antoine et Charles Lorty, Grouzé et Charlotte Lorty, tous enfants de feu Jean 
  10. 35
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Imbert et Sanguinet, notaires: contrat de vente par Geneviève Domptail ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114363
    Date :
    1749, septembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 201
    ... au sieur Charles Berthelot, d'un terrain situé rue du faubourg Saint-Louis pour la somme de 450 livres comptant. Centre des archives d'outre-mer (France) 
  11. 36
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart: ordonnance de paiement comptant d'une somme de 4,207 livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114223
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 72
    ... au Roi d'un emplacement et demi-maison sis entre le fleuve et la rue Champlain, en vue de l'établissement d'un chantier de construction navale. Minute 
  12. 37
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Louet et Delaurent, notaires royaux: bail à rente foncière par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114319
    Date :
    1742, août, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 158
    ... au nom et comme tuteur des enfants mineurs de Théodose Denis, sieur de Vitré et Marie Blaise Des Bergers à Pierre Germain, voiturier, et Catherine Bouré sa 
  13. 38
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle des enfants mineurs de feu Guillaume Vallé, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113570
    Date :
    1742, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 160
    ... octobre 1742. Inventaire des effets appartenant au défunt Guillaume Vallé, 19 novembre 1742. (2 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 198
  14. 39
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart, Intendant à M. de Selle, trésorier général de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114215
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 64
    ... au Roi d'un emplacement et maison, sis rue Champlain, en vue de la construction d'un chantier de la Marine royale. Minute. Centre des archives d'outre-mer 
  15. 40
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart: ordonnance de paiement comptant d'une somme de 1,241 livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114222
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 71
    ... au Roi d'un emplacement et maison sis entre le fleuve et la rue Champlain, en vue de l'établissement d'un chantier de construction navale. Minute. Centre 
  16. 41
    [Dossier de succession du marquis Charles de Beauharnois, gouverneur de ...] 1749-1769
    1 objet(s) numérique(s)

    [Dossier de succession du marquis Charles de Beauharnois, gouverneur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2396890
    Date :
    1749-1769
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-G6, Numéro de volume : 3
    ... au Service historique de la Marine. Bibliothèque du Port de Brest. Manuscrit no 174. Dossier de succession du marquis Charles de Beauharnois, gouverneur de 
  17. 42
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113946
    Date :
    1747, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 70
    ... au second lot de transcriptions. Varin à Hocquart: mesures à prendre contre la dame Du Chaillon et les autres débiteurs de Lanoullier. Condamnation de celui 
  18. 43
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Pinguet, notaire: contrat de vente par Hubert Joseph de La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114362
    Date :
    1742 et 1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 200
    ... au sieur Charles Berthelot, négociant, d'un terrain et d'une maison situés rue Saint-Louis à Québec, pour la somme de 300 livres comptant, 7 février 1742 
  19. 44
    folio 1
    21 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113896
    Date :
    1743, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 21
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue le 20 février 1743 dans le procès opposant Jacques Guiton de Maurepas, lieutenant général de Montréal,à Thimothée 
  20. 45
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart, Intendant à M. de Selle, trésorier général de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114216
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 65
    ... au Roi d'un emplacement sis entre la rue Champlain et la grève, en vue de l'établissement d'un chantier de construction navale. Minute. Centre des archives 
  21. 46
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart, Intendant: ordonnance de paiement comptant d'une somme de 2361 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114214
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 63
    ... au Roi d'un "emplacement et maison" sis entre le Quai et la rue Champlain, en vue de l'établissement d'un chantier de construction navale. Centre des 
  22. 47
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Jean-Baptiste Corbin: quittance de la somme de 1,000 livres. Enregistrement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114289
    Date :
    1749, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 130
    ... Jean-Baptiste Corbin: quittance de la somme de 1000 livres. Enregistrement au contrôle de la Marine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  23. 48
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart, Intendant à M. de Selle, trésorier général de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114217
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 66
    ... au Roi d'un terrain sis entre la rue du Cul de Sac et la rue Champlain, en vue de l'établissement d'un chantier de construction navale. Minute. Centre des 
  24. 49
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113950
    Date :
    1749, décembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 74
    ... au second lot de transcriptions. Bréard: refus de souscrire à la demande de Lanoullier, concernant la remise des soumissions signées par lui et la main 
  25. 50
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart: ordonnance de paiement comptant d'une somme de 4,207 livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114220
    Date :
    1748, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 69
    ... au Roi d'un emplacement et partie de maison sis entre la rue Champlain et le fleuve, en vue de l'établissement d'un chantier de construction navale. Minute 
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