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Date : 1740-1749
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  1. 1
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... 'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  2. 2
    folio 73
    63 objet(s) numérique(s)

    [Défense fournie au Conseil par Bernard Detcheverry et Blaise Cassaignolles, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113031
    Date :
    1742, août-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    ... au Conseil par Bernard Detcheverry et Blaise Cassaignolles, propriétaires de la goélette la Prospérité; contre Pierre Daguerre, capitaine de la goélette 
  3. 3
    page titre
    25 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la vente d'une partie de bordages appartenant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113577
    Date :
    1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 167
    [Papiers touchant la vente d'une partie de bordages appartenant au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 4
    page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Daine: sentence d'adjudication à Pierre Guilbault aux conditions portées au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114384
    Date :
    1749, avril, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 222
    ... au cahier des charges d'un emplacement et d'une maison sis rue des Fortifications, coteau Sainte-Geneviève, dépendant de la succession de feu Jean Laurent 
  5. 5
    page 1
    9 objet(s) numérique(s)

    [Sentence et condamnation au fouet contre le nommé François Lefort ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113567
    Date :
    l742, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 157
    ... au fouet contre le nommé François Lefort dit Lavigne soldat, pour tentative d'un vol de moutons. (3 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 198
  6. 6
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    [Daine: sentence d'adjudication à Pierre Guilbault aux conditions portées au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114383
    Date :
    1749, avril, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 221
    ... au cahier des charges d'un emplacement et d'une maison sis rue des Fortifications, coteau Sainte-Geneviève, dépendant de la succession de Jean Laurent Lorty 
  7. 7
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    [Dépôt fait au greffe de la minute du testament de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113572
    Date :
    1742, juillet, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-610, Numéro de dossier : 162
    [Dépôt fait au greffe de la minute du testament de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2123
  8. 8
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André Delaigne: sentence d'adjudication au sieur Pierre Germain, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114330
    Date :
    1742, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 169
    ... au sieur Pierre Germain, pour la somme de 560 livres et autres clauses convenues, d'un terrain et d'une maison sis coteau Sainte-Geneviève à Québec 
  9. 9
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André de Leigne, Lieutenant général civil et criminel au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114230
    Date :
    1740, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 79
    ... au siège de la Prévôté de Québec: procès-verbal du conseil de famille des 5 enfants mineurs issus du mariage de feu Joseph Poulin Courval de Nicolet et de 
  10. 10
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André Delaigne: sentence d'adjudication au sieur Pierre Germain, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114329
    Date :
    1742, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 168
    ... au sieur Pierre Germain, pour la somme de 560 livres et autres clauses convenues, d'un terrain et d'une maison sis coteau Sainte-Geneviève à Québec. Centre 
  11. 11
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Daine, Lieutenant général civil et criminel au siège de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114371
    Date :
    1749, février, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 209
    ... au siège de la Prévôté de Québec: prestation de serment de Maillou, architecte chargé de l'estimation de la maison. Sentence par défaut de Gaudreau dans l 
  12. 12
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André Deleigne, lieutenant général civil et criminel au siège ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114322
    Date :
    1742, juillet, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 161
    ... au siège de la Prévôté de Québec: sentence de remise à huitaine et nouvel affichage, après première mise à prix, d'un terrain bâti, sis dans le quartier du 
  13. 13
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [François Daine, lieutenant général civil et criminel au siège de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114254
    Date :
    1746, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 98
    ... au siège de la Prévôté de Québec: procès-verbal du conseil de tutelle des enfants mineurs de Catherine Boucher et de feu Pierre Langlois. Election de 
  14. 14
    folio 126
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Blaise Cassaignolles et Bernard Detcheverry au Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113033
    Date :
    1743, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    ... au Conseil pour obtenir la confirmation de la concession du terrain acquis par le sieur Du Vivier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 187
  15. 15
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Vente du coffre de Miguel Duart, pêcheur au service de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113562
    Date :
    1741, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 153
    [Vente du coffre de Miguel Duart, pêcheur au service de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  16. 16
    folio 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Compte de Pierre Denis au sieur Benoit. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113846
    Date :
    1740, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 555
    [Compte de Pierre Denis au sieur Benoit. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2136
  17. 17
    folios 477-478
    1 objet(s) numérique(s)

    [Quittance au greffe du Conseil de Dominique Dechet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112923
    Date :
    1741, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Quittance au greffe du Conseil de Dominique Dechet ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108. Quittance 
  18. 18
    folio 8
    1 objet(s) numérique(s)

    [Compte de morues au nom de Baptiste Grandin. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113029
    Date :
    1741-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 187, Numéro de bobine de microfilm : F-688
    [Compte de morues au nom de Baptiste Grandin. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2112
  19. 19
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Ordre au trésorier de la Marine de payer à André ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114276
    Date :
    1749, août, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 119
    [Ordre au trésorier de la Marine de payer à André ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2101
  20. 20
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Panet, notaire: quittance au sieur Guilbault de la somme de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114385
    Date :
    1749, avril, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 223
    ... au sieur Guilbault de la somme de 120 livres pour frais de licitation d'un emplacement et d'une maison sis sur le coteau Sainte-Geneviève. Centre des 
  21. 21
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mouffle de La Tuillerie: quittance générale à Lanoullier des sommes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114175
    Date :
    1735, 1737 et 1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 24
    ... au Trésor, 24 mai 1737. M. de Forcade à Lanoullier: extrait d'une lettre du 20 mai 1735: déduction de la dette de Lanoullier envers le Trésor, de tous les 
  22. 22
    folio 347
    14 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession de M. de Costebelle, gouverneur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113046
    Date :
    1748
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    ... au greffe du Conseil supérieur de Louisbourg, puis, avec ledit greffe, au contrôle de la Marine à Rochefort; de là, remis par lui à Madame de Giscaro, selon 
  23. 23
    folios 288-287
    18 objet(s) numérique(s)

    [Entreprise sur le fort de Port-Royal ou Annapolis Royal, en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113036
    Date :
    1744, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    ... au commandant de la place M. Mascarene pour l'engager à capituler (folio 289). Copie de la lettre de Mascarene au capitaine Du Vivier, l'assurant qu'il 
  24. 24
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    [Barolet, notaire: contrat de vente par Anne Marie Caron, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114250
    Date :
    1742-1749
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 95
    ... au sieur Antoine Lamorille d'un terrain et d'une vieille maison sis entre le fleuve et la rue Champlain, moyennant la somme de 1350 livres, le cens et la 
  25. 25
    page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113897
    Date :
    1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 22
    ... au Conseil de Québec des sentences rendues le 15 septembre 1742 et le 24 juillet 1742 dans le procès opposant Auguste Hébert à Jacques Grignon et Jean 
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