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Trouvé dans : Archives
Date : 1740
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
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  1. 26
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant Denis Perrot, bourgeois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564878
    Date :
    5 juillet 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris, Dijon, Lyon, Provence, Montpellier, Toulouse, Montauban, Roussillon, Bordeaux, Pau, Auch, La Rochelle et Poitiers et pour la formule des notaires de 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales; section moderne [document textuel] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    182516
    Date :
    1658-1862
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11619-0-X-F, MG3-II
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales; archives privées [document textuel (surtout des microformes)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    182517
    Date :
    1493-1804
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11627-0-3-F, MG3-III
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Notaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112508
    Date :
    1599-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2
    ... Paris des Archives nationales du Canada (1993-1995). Ces textes donnent une bonne présentation du travail des notaires à cette période et du genre de 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Fonds des Archives nationales; section ancienne [document textuel (quelques microformes)] [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    182508
    Date :
    1540-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-0-8-F, MG3-I
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi évoquant au Conseil les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564775
    Date :
    16 février 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris, par les maîtres modernes de la communauté de Peigniers-tabletiers, contre les anciens jurés et ... Paris. Paris. Imprimerie Girard. vol. 50. 4 pages
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans avoir égard ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564944
    Date :
    19 novembre 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1740. Arrêt du Conseil d'État du Roi qui, sans avoir égard à l'opposition du procureur de Sa Majesté au Châtelet de Paris 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi commettant monsieur de Farcy, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564844
    Date :
    17 mai et 30 août 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris, pour instruire et juger en dernier ressort en appelant avec lui le ... Paris. Paris. Imprimerie Prault, 1740. vol. 50. 6 pages
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564843
    Date :
    16 mai 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris à la résidence de Melun, conjointement avec monsieur Vantroux, conseiller au Châtelet de Paris, la connaissance des accusations formées contre les 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Maps of Italy, Corsica, Sardinia, and the Mediterranean [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Art
    No d'identification :
    3843287
    Date :
    ca.1541-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9266-449-3-E
    ... Paris) ; Plan de la Baye du cap Carbonaire (Jacques Ayrouard, engraved by Louis Carne) ; Sardinia ; Corsicæ Antique descriptio, Sardiniæ antiquæ discriptio 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Fonds du ministère des Affaires étrangères [document textuel (quelques microformes)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    160039
    Date :
    1495-1940
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-0-7-F, MG5
    ... Paris, FRANCE. Il n'y a pas de restrictions à la consultation des documents contenus dans ce fonds. Il est aussi possible de faire des photocopies pour des 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Fonds des Colonies [document textuel (quelques microformes), document cartographique (microforme)]. [France] Archives des colonies

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    141204
    Date :
    1540-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-0-5-F, MG1
    ... Paris. Dirigé successivement par Pierre Clairambault (1699-1740), François-Maurice Laffilard (1740-1754) et Laurent Truguet (1754-1761), il fut transféré en 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant jusqu'au dernier mars ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564946
    Date :
    22 novembre 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris, de la moitié des droits du tarif de 1664 des droits de double subvention et de ceux des grandes entrées. Paris. Imprimerie Royale, 1740. vol. 51. 2 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux fermiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564907
    Date :
    5 septembre 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Prault, 1740. vol. 51. 3 pages
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi confisquant sept pièces d'étoffes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564883
    Date :
    5 juillet 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1740. vol. 51. 4 pages
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564980
    Date :
    20 décembre 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 51. 3 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du conseil d'État du roi commettant M. Barrangue, conseiller ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564759
    Date :
    19 janvier 1740
    Source :
    Privé
    ... confection des rôles de la capitation sur les corps d'Arts et Métiers de la ville et faubourgs de Paris. Paris. Imprimerie Mariette. vol. 50. 2 pages
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564969
    Date :
    20 décembre 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 51. 3 pages
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564974
    Date :
    20 décembre 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 51. 3 pages
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux fabricants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564749
    Date :
    12 janvier 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris, de largeur au sortir du métier. Paris. Imprimerie Royale, 1740. vol. 50. 3 pages
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que pour parvenir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564895
    Date :
    2 août 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris, les acteset autres pièces nécessaires pour établir la propriété desdites rentes avec un inventaire sommaire desdites pièces, lequel inventaire sera 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564971
    Date :
    20 décembre 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 51. 3 pages
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564977
    Date :
    20 décembre 1740
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1741. vol. 51. 3 pages
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Collection troupes de la Nouvelle-France [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99938
    Date :
    1723-1760, surtout 1755-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9946-0-9-F, MG18-N9
    ... Paris, Archives des Colonies, série C11A, volume 103. La collection se compose des documents suivants: un "Livre d'ordres de l'armée française" comportant 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Documents concernant la Nouvelle-France [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99277
    Date :
    [n.d.], 1532-1759
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14664-0-4-F, MG55/3-No1
    ... Paris, France Microfilm acquis des originaux conservés aux Archives nationales, Paris, France. L'instrument de recherche est un inventaire analytique des 
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