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Date : 1740
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  1. 1
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114175
    Date :
    1735, 1737 et 1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 24
    ... de l'Intendant, antérieur au 28 octobre 1750. Varin: annotations marginales, 23 octobre 1750. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113488
    Date :
    1740, septembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... opposition à la vente de l'habitation de Rochefort, et qui ordonne le partage entre les créanciers. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113491
    Date :
    1740, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Martissans et Laborde pour confirmer leur sentence arbitrale entre Louis Jouet et Jacques Barbel. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  4. 4
    23 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113902
    Date :
    1734-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 27-37
    ... -François. Dettes contractées pour la mise en valeur de leur seigneurie de Terrebonne. (11 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  5. 5
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113479
    Date :
    1740, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... condamne Me Joseph Lartigue, bailli du Bailliage de Louisbourg à payer 692 livres à Jean-François Morel. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113009
    Date :
    1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... le suivant : 2111. Etat des frais de justice pour le règlement de la succession d'Antoine Paris. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  7. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113480
    Date :
    1740, août, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... reçoit appelant de la sentence de l'Amirauté le nommé Bertrand Darospide dit Detcheparre accusé d'assassinat. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  8. 8
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113492
    Date :
    1740, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... un jugement rendu par le bailli contre Pierre Prévot, dit la fleur, accusé de vol avec effraction. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 9
    26 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113008
    Date :
    1740, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... (folio 338). Exposé des griefs des parties (folio 340). Sentence rendue par le Conseil (folio 346). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  10. 10
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113550
    Date :
    1739-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 140
    ... Pièces concernant les comptes de la Société entre Nicolas Hamelin et la veuve Lafitte. (3 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  11. 11
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113545
    Date :
    1740, décembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 133
    ... des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122. Requête de Michel Dumoncel. (2 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  12. 12
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113481
    Date :
    1740, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... ordonne enregistrement du brevet de concession accordé par le roi à M. de Mézy le 15 avril 1739. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  13. 13
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113478
    Date :
    1740, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... d'infanterie, fils de feu Louis de Ganne, écuyer, sieur de Falaise et de Marguerite Le Neuf. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  14. 14
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114230
    Date :
    1740, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 79
    ... nomination de Marie Chéron et de Michel Riverin comme tutrice et subrogé tuteur. Copie collationnée. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113493
    Date :
    1740, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt inachevé au sujet de Pierre Prévot, dit la fleur, soldat, accusé de vol. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  16. 16
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113490
    Date :
    1740, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt qui ordonne à Dominique Lafosse Lasserre de remettre des marchandises à Joannis Gelos. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  17. 17
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113489
    Date :
    1740, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne le sieur Dumas à payer la pension de Léon Fautoux. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  18. 18
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113544
    Date :
    1740, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 131
    ... concernant Jean Seigneur nommé tuteur des enfants d'Antoine Paris, puis André Paris comme subrogé tuteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  19. 19
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113543
    Date :
    1740, février, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 130
    ... des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122. Requête d'André Ballay, charretier. (1 pièce) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  20. 20
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112824
    Date :
    1740, mars, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... ses titres de noblesse au Conseil supérieur. Accompagnée d'une attestation pour le sieur de Gannes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  21. 21
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113485
    Date :
    1740, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne au carcan Nicolas Casteloire, coupable de désertion. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 22
    19 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 22 avril 1757. (8 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 211
  23. 23
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113010
    Date :
    1740, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... : 2111. Extrait du greffe du Bailliage touchant le procès entre Charles Jacques et le sieur Morel. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  24. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114168
    Date :
    1736, septembre et 1743, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 17 bis
    ... souscrites par Lanoullier envers le trésor royal, 29 septembre 1736. Récépissé de Lanoullier, 2 mai 1743. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  25. 25
    5 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112921
    Date :
    1740, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... . Inventaire des pièces du règlement de la succession (folio 474). Convocation des parties (folio 475). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183
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