Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1740
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Archives (13)

Date :

1740-1749 (13)

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 13 sur 13 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... 'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  2. 2
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André de Leigne, Lieutenant général civil et criminel au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114230
    Date :
    1740, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 79
    ... au siège de la Prévôté de Québec: procès-verbal du conseil de famille des 5 enfants mineurs issus du mariage de feu Joseph Poulin Courval de Nicolet et de 
  3. 3
    folio 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Compte de Pierre Denis au sieur Benoit. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113846
    Date :
    1740, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 555
    [Compte de Pierre Denis au sieur Benoit. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2136
  4. 4
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mouffle de La Tuillerie: quittance générale à Lanoullier des sommes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114175
    Date :
    1735, 1737 et 1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 24
    ... au Trésor, 24 mai 1737. M. de Forcade à Lanoullier: extrait d'une lettre du 20 mai 1735: déduction de la dette de Lanoullier envers le Trésor, de tous les 
  5. 5
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  6. 6
    folio 112v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113493
    Date :
    1740, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt inachevé au sujet de Pierre Prévot, dit la fleur, soldat, accusé de vol. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  7. 7
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel de Gannes, pour faire enregistrer ses titres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112824
    Date :
    1740, mars, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... ses titres de noblesse au Conseil supérieur. Accompagnée d'une attestation pour le sieur de Gannes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  8. 8
    folio 106v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113485
    Date :
    1740, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne au carcan Nicolas Casteloire, coupable de désertion. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 9
    folio 148
    55 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Nicolas Le Casteloir, matelot accusé de désertion ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113004
    Date :
    1740, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... Jean Barré; délit commis sur la côte de Gaspé. La sentence de l'Amirauté a été maintenue au Conseil. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  10. 10
    page 1
    88 objet(s) numérique(s)

    ["Registre pour l'enregistrement des ordonnances, mémoires, règlements royaux, les provisions, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113494
    Date :
    1737-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 192, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-603
    ... les provisions, commissions, lettres patentes accordées par Sa Majesté". De 1737 au 20 juin 1743. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 192
  11. 11
    folio 180
    78 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Louis Jouet, négociant, et le sieur Barbel. Un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113005
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... au Conseil pour que soient déduits de cette dette les montants dus par Barbel pour pension et transport de certains effets sur le brigantin l'Aigle. Le 
  12. 12
    folio 94
    103 objet(s) numérique(s)

    [Procès criminel instruit à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113003
    Date :
    1740, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... , accusé de l'assassinat de trois personnes sur la goélette la Madeleine, au large de Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  13. 13
    folio 228
    184 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle faite à la requête du procureur du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113006
    Date :
    1740, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... au Bailliage de Louisbourg contre le nommé Louis Davory, accusé d'avoir volé du tabac dans le magasin du sieur Delort, fils. Condamné à l'exil au Canada 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :