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Date : 1730-1739
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  1. 76
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472474
    Date :
    1730, février, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3054, F-1028, F-1028
    ["Marine 1728. "12489 L 4 6 a Rochefort, Solde du ...] "Marine 1728. "12489 L 4 6 a Rochefort, Solde du detachement de 100 Soldats Suisses qui ont Servy a 
  2. 77
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778647
    Date :
    1732, avril, 8
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-259
    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...] Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois et Hocquart. Désire savoir à quel titre 
  3. 78
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778680
    Date :
    1732, avril, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-259
    [Le président du conseil de marine à M. le coadjuteur. ...] Le président du conseil de marine à M. le coadjuteur. Il serait à souhaiter qu'il put procurer 
  4. 79
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778563
    Date :
    1731, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4190, F-256
    [Le président du conseil de marine à MM. de St ...] Le président du conseil de marine à MM. de St Ovide et de Mésy. Le Sieur François Marmelac a représenté 
  5. 80
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512830
    Date :
    1738, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4195, F-270
    [Le président du conseil de marine à M. de Fulvy. ...] Le président du conseil de marine à M. de Fulvy. Croit qu'il convient d'indemniser les chapeliers du 
  6. 81
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043089
    Date :
    1738, décembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-437
    [Lettre de change en faveur de Martin Larralde tirée par ...] Lettre de change en faveur de Martin Larralde tirée par Charles Dubrocq sur J
  7. 82
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563412
    Date :
    30 juin 1734
    Source :
    Privé
    [Jugement rendu en dernier ressort par monsieur de la Bourdonnoye ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Jugement rendu en dernier ressort par 
  8. 83
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693171
    Date :
    10 novembre 1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-26-3-F, Numéro de volume : 1
    [Partage des biens de feue Hélène Cloutier entre son mari...] Partage des biens de feue Hélène Cloutier entre son mari Pierre Gagnon et ses enfants, 
  9. 84
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042862
    Date :
    1730, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-436
    [Billet de La Testière fait au profit de Pierre Dar ...] Billet de La Testière fait au profit de Pierre Darruspé. Archives départementales de la 
  10. 85
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042898
    Date :
    1731, juillet, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    [Billet du sieur Deschamps en faveur de Bertrand Gi ...] Billet du sieur Deschamps en faveur de Bertrand Gibert. Archives départementales de la 
  11. 86
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563669
    Date :
    avril 1735
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi concernant les offices municipaux du duché de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi concernant les offices municipaux 
  12. 87
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562916
    Date :
    6 janvier 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les nommés Ozanne ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les 
  13. 88
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061271
    Date :
    1739, août, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance entre le sieur Dormicourt, lieutenant des troupes, et Pierre ...] Ordonnance entre le sieur Dormicourt, lieutenant des troupes, et Pierre Hevé, 
  14. 89
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058060
    Date :
    1731, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-14000
    [Lettre de M. Hocquart au ministre, donnant des explications sur ...] Lettre de M. Hocquart au ministre, donnant des explications sur les mesures qu'il a 
  15. 90
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562353
    Date :
    10 décembre 1730
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant règlement sur les congés qui pourront ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant règlement sur 
  16. 91
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048472
    Date :
    1735, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 23, Numéro de bobine de microfilm : C-14007
    [Cession de terrain de l'évêque Pierre Herman Dosquet au Séminaire ...] Cession de terrain de l'évêque Pierre Herman Dosquet au Séminaire de Saint-Sulpice
  17. 92
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100155
    Date :
    1620-1773
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-20-0-F, MG1-F2A
    Série F2A. Compagnies de commerce [document textuel (surtout des microformes)]. France 18e siècle France 18th century Falkland Islands Isles 
  18. 93
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562543
    Date :
    9 juillet 1731
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État privé du Roi en faveur de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État privé du Roi en faveur de 
  19. 94
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563547
    Date :
    14 décembre 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Fuzillier ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant 
  20. 95
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2666903
    Date :
    1612-1900
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-C5, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-3109
    Histoire du Madawaska. Notes sur l'histoire du Madawaska, 1612-1900, rédigées par Mercure. Les notes sont divisées en sept chapitres avec un appendice 
  21. 96
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3088029
    Date :
    1738, avril, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1592
    Rôles d'équipage. Nom et type de navire: Foudroyant de Bordeaux. Tonnage: 60 tx. Membres d'équipage: 14. Passagers: 2. Lieu du voyage: Mobile au Mississippi 
  22. 97
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042209
    Date :
    1732, août-septembre, 29-02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-431
    [Pierre Capdeville contre Pierre Chaboisseau. ...] Pierre Capdeville contre Pierre Chaboisseau. Archives départementales de la Charente-Maritime (La 
  23. 98
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060634
    Date :
    1733, mars, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui oblige Charles Rochon, Mathieu Coutant, Cottineau, Beauchamp, Dépatie, ...] Ordonnance qui oblige Charles Rochon, Mathieu Coutant, 
  24. 99
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060271
    Date :
    1730, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui, sur les plaintes du sieur Desenclaves, curé de ...] Ordonnance qui, sur les plaintes du sieur Desenclaves, curé de Sainte-Anne en l'île de 
  25. 100
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564405
    Date :
    1 juillet 1738
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'insinuation des clauses ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
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