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Trouvé dans : Archives
Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non

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  1. 1
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    Ditons (1734-1750)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040014
    Date :
    1736, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1709
    ... Pair, de Granville, capitaine du Saint-Jean-Baptiste et les propriétaires du navire. Archives départementales de la Seine-Maritime (Rouen, France) vol. 121
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à monsieur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563500
    Date :
    19 octobre 1734
    Source :
    Privé
    ... pair de France, de faire assigner en reprise d'instance, Colombat, sous fermier des domaines de la généralité de Guyenne; ensemble les maires, consuls 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Minutes diverses

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040464
    Date :
    1736, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1664
    ... Pair, de Granville, capitaine du Saint-Jean-Baptiste, et les propriétaires du navire, d'autre part. Il s'agit d'un litige au sujet de la livraison de morues 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Minutes diverses

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040462
    Date :
    1736, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1664
    ... Pair, de Granville, capitaine du Saint-Jean-Baptiste, et pour ses propriétaires d'une part, et Jean Grégoire, Eustache et fils, Paul Leclerc et la veuve 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la suppression d'un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564120
    Date :
    5 mai 1737
    Source :
    Privé
    ... un imprimé qui a pour titre: "Ordonnance de M. l'évêque duc de Laon, second pair de France...." Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 2 pages
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