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Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
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    4 objet(s) numérique(s)
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    Dossier
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    No d'identification :
    3113085
    Date :
    1732, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui donne acte de foi et 
  2. 2
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113123
    Date :
    1732, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête d'Angélique 
  3. 3
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112961
    Date :
    1738, juin et septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Succession Nadeau: Avis des parents sur la renonciation de Marie-Angélique ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  4. 4
    Aucun objet numérique
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5514141
    Date :
    7 May-14 Nov. 1829
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-III57, Numéro de bobine de microfilm : M-8279
    43. Chambly - Freight
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
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    No d'identification :
    3115802
    Date :
    1702-1774
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO5, Numéro de bobine de microfilm : B-4038
    Virginia. National Archives (London, Great Britain) vol. 1336. Virginia
  6. 6
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113469
    Date :
    1739, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Barbinay 
  7. 7
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113135
    Date :
    1732, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu entre Pierre Large, 
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113362
    Date :
    1737, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant la publication 
  9. 9
    3 objet(s) numérique(s)
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113416
    Date :
    1738, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt déboutant Laurent Myerac 
  10. 10
    Aucun objet numérique
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    No d'identification :
    2715011
    Date :
    1735 17 oct
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 344, Numéro de bobine de microfilm : C-14012
    De mère de la Croix à M. de Montigny
  11. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113101
    Date :
    1732, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt déboutant Raymond Delsal 
  12. 12
    3 objet(s) numérique(s)
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114243
    Date :
    1736, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 90
    [Barbel, notaire: contrat de constitution d'une rente annuelle de 100 ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  13. 13
    2 objet(s) numérique(s)
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113401
    Date :
    1738, juin, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance pour l'élection de 
  14. 14
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113079
    Date :
    1732, mai, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  15. 15
    2 objet(s) numérique(s)
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113383
    Date :
    1737, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement et 
  16. 16
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134974
    Date :
    1731, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-681
    [Acte de tutelle des enfants de feu Louis Saux, habitant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  17. 17
    Aucun objet numérique
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    Documents textuels
    No d'identification :
    4107365
    Date :
    1627-1759
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 3
    Nouvelle-France - édidts et ordonnances. Comprend des copies dactylographiées de dcouments portant sur la condition générale de la Nouvelle-France
  18. 18
    1 objet(s) numérique(s)
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    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113188
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur la plainte de Jean 
  19. 19
    27 objet(s) numérique(s)
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    Dossier
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    No d'identification :
    3112809
    Date :
    1731, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Location d'une habitation. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105. Location d'une habitation
  20. 20
    Aucun objet numérique
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    No d'identification :
    4107451
    Date :
    s.d., 1669-1737, 1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 13
    Nouvelle-France - population, la croissance de la. Comprend des copies dacatylographiées, notes et l'exposé 'La Population et Culture des Terres'
  21. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113330
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit le sieur 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
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    No d'identification :
    113052
    Date :
    1713-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-17-4-F, MG4-C1, Numéro de bobine de microfilm : F-649
    Article 14: Places étrangères. Louisbourg et Ile Royale [document textuel (microforme)]. Nova Scotia 1713-1763 Nouvelle-Écosse 1713-1763 Fortification 
  23. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113337
    Date :
    1736, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Attestation de cote et paraphe 
  24. 24
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112845
    Date :
    1732, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Requête de Dominique Lafosse contre le sieur Colom ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  25. 25
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    Affaire Lanoullier. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du volume 
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