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Trouvé dans : Archives
Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 301 - 1 315 sur 1 315 résultats filtrés
 :
  1. 1301
    136 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112854
    Date :
    1732, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle contre Jean Gauthier dit l'Hunoda, accusé et convaincu ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  2. 1302
    185 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113001
    Date :
    1738-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-687
    [Partie d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 1303
    147 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112929
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 1304
    48 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112953
    Date :
    1737, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  5. 1305
    59 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  6. 1306
    69 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114151
    Date :
    1730, septembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 3
    [Lanoullier, commis des trésoriers de la Marine: état des recettes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 1307
    41 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112949
    Date :
    1737, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  8. 1308
    66 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112919
    Date :
    1736, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre le sieur Michel Daccarette, négociant, et Jean-Baptiste Lascorret, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  9. 1309
    36 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114155
    Date :
    1730, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 5
    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 1310
    29 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112909
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-684
    [Procès criminel instruit à la requête du sieur Dobiola, demandeur, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 1311
    30 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112858
    Date :
    1733, mai-juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure entre Gabriel Biron dit Lagelée et Cécile Longue Epée, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 1312
    31 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112870
    Date :
    1733, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  13. 1313
    15 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112915
    Date :
    1736, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre Pierre Boisseau et Julien Fiset au sujet de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  14. 1314
    211 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112856
    Date :
    1733, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  15. 1315
    30 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114149
    Date :
    1730, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 1
    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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