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Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 100 sur 876 résultats filtrés
 :
  1. 76
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113353
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt rejetant l'appel de Duclos Chesnu contre La Garande Le Pestour. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  2. 77
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113085
    Date :
    1732, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Claude Cottard, écuyer négociant à Rouen, Michel Du Boccage de Bléville, négociant au Havre, etc. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  3. 78
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113123
    Date :
    1732, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... mineurs d'entre elle et Louis Saux, demanderesse en retrait lignager et Detchevelard défendeur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  4. 79
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112961
    Date :
    1738, juin et septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... Angélique Nadeau à la communauté. Requête de Marie-Angélique Nadeau demandant le partage d'une habitation. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 185
  5. 80
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113469
    Date :
    1739, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Barbinay Blanchet à payer 364 livres à Michel Daccarette. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  6. 81
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113135
    Date :
    1732, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... fera diligence aux frais de Large pour retirer des mains de Rapiat une lettre de change de 1700 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  7. 82
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113362
    Date :
    1737, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... publication de l'arrêt de conseil d'état du roi portant exemption pour les marchandises des îles du Vent. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  8. 83
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113416
    Date :
    1738, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... recevoir greffier de l'Amirauté parce que les lettres qu'il présente portent le nom de Neyrac. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 84
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113101
    Date :
    1732, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt déboutant Raymond Delsal dit Paris de sa demande contre Pierre Large. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  10. 85
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114243
    Date :
    1736, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 90
    ... Rezy par le sieur Lefebvre pour rachat d'un billet de 2000 livres dues par Lefebvre à Perrot de Rezy. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  11. 86
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113401
    Date :
    1738, juin, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Ordonnance pour l'élection de tuteur à François et Catherine Rodrigues. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  12. 87
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113079
    Date :
    1732, mai, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 'enregistrement du brevet de garde des sceaux du Conseil supérieur, expédié à M. Joseph Lartigue Conseiller. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  13. 88
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113383
    Date :
    1737, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... de récolement et confrontation de témoins en la cause de Jacques Massé et Pierre Bonnaud accusés de vol. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  14. 89
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134974
    Date :
    1731, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-681
    ... changé pour le suivant : 2105. Acte de tutelle des enfants de feu Louis Saux, habitant de l'Ile Royale. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  15. 90
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113464
    Date :
    1739, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... : 2116. Arrêt sur la plainte de Catherine Milly sommant François Laurent de produire preuves et témoins. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  16. 91
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113188
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt sur la plainte de Jean Vincent huissier contre Dominique Collongne qui ordonne réprimande de celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  17. 92
    27 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112809
    Date :
    1731, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... 'habitation de Marie Bonneau, veuve Toulon. Copie de la procédure pour la location de ladite habitation. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  18. 93
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139639
    Date :
    1735, avril, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 77
    ... numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119. Règlement de police. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 194
  19. 94
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113330
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui reçoit le sieur Pierre André Carrerot conseiller au Conseil Supérieur de l'Ile Royale. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  20. 95
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113337
    Date :
    1736, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... a été changé pour le suivant : 2116. Attestation de cote et paraphe du registre par Lenormant. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  21. 96
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112845
    Date :
    1732, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... changé pour le suivant : 2106. Requête de Dominique Lafosse contre le sieur Colom, son débiteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  22. 97
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113221
    Date :
    1733, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui condamne Marie Ponce, veuve Perré à payer 9 livres à Louis Salmon, à l'acquit de Borny. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  23. 98
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    ... à Lanoullier sous réserve d'hypothèque. Hocquart et Varin: reçu et décharge de la somme de 35000 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  24. 99
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113344
    Date :
    1737, avril, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... à Louisbourg et Philippe Carrerot, fondé de pouvoir du directeur de la Compagnie de l'Ile Saint-Jean. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  25. 100
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112960
    Date :
    1738, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... Succession de Le Poupet de La Boularderie: Inventaire des hardes du défunt. Procès-verbal de la vente. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 185
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