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Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
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Date :

1730-1739 (5)

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  1. 1
    folio 379
    75 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre un vagabond, Jean Larue dit le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112994
    Date :
    1739, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... Larue dit le Gascon, accusé d'avoir assassiné le nommé Antony Stew, soldat du régiment de Karrer et volé ses effets. Condamné à être pendu. Centre des 
  2. 2
    folio 61v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113436
    Date :
    1739, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Ordonnance de récolement des témoins et confrontation avec Jean Larue dit Gascon accusé d'assassinat. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  3. 3
    folio 182v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113322
    Date :
    1736, juin, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... les pièces produites par François Larue et Michel Daccarette resteront sur le bureau pour être examinées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  4. 4
    folio 183
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113323
    Date :
    1736, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt qui renvoie François Larue et Michel Daccarette par devant le lieutenant de l'Amirauté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  5. 5
    folio 62v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113438
    Date :
    1739, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Jugement condamnant Jean Larue dit Gascon coupable d'assassinat et de vol sur Antoine Stuer. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
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