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Trouvé dans : Archives
Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 793 résultats filtrés
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  1. 26
    folio 93v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113188
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt sur la plainte de Jean Vincent huissier contre Dominique Collongne qui ordonne réprimande de celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  2. 27
    pages 5-1
    27 objet(s) numérique(s)

    [Location d'une habitation. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112809
    Date :
    1731, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... 'habitation de Marie Bonneau, veuve Toulon. Copie de la procédure pour la location de ladite habitation. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  3. 28
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Règlement de police. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139639
    Date :
    1735, avril, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 77
    ... numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119. Règlement de police. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 194
  4. 29
    folio 98v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113200
    Date :
    1733, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Louis Salmon à payer 112 livres à Pierre Orieux. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  5. 30
    folio 188v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113330
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui reçoit le sieur Pierre André Carrerot conseiller au Conseil Supérieur de l'Ile Royale. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  6. 31
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113337
    Date :
    1736, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... a été changé pour le suivant : 2116. Attestation de cote et paraphe du registre par Lenormant. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  7. 32
    folio 564
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Dominique Lafosse contre le sieur Colom ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112845
    Date :
    1732, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... changé pour le suivant : 2106. Requête de Dominique Lafosse contre le sieur Colom, son débiteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  8. 33
    folio 106v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113221
    Date :
    1733, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui condamne Marie Ponce, veuve Perré à payer 9 livres à Louis Salmon, à l'acquit de Borny. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 34
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    ... à Lanoullier sous réserve d'hypothèque. Hocquart et Varin: reçu et décharge de la somme de 35000 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  10. 35
    folio 26v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113376
    Date :
    1737, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt condamnant Yves Glamar à payer la somme de 130 livres à Tanguy Merven. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  11. 36
    folio 7v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113344
    Date :
    1737, avril, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... à Louisbourg et Philippe Carrerot, fondé de pouvoir du directeur de la Compagnie de l'Ile Saint-Jean. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  12. 37
    folio 76
    7 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Le Poupet de La Boularderie: Inventaire des hardes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112960
    Date :
    1738, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... Succession de Le Poupet de La Boularderie: Inventaire des hardes du défunt. Procès-verbal de la vente. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 185
  13. 38
    pages 1-2
    9 objet(s) numérique(s)

    [Succession des défunts Charles et Mathurin Renaut. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112815
    Date :
    1730-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... le 29 décembre 1730. Inventaire des biens de Mathurin Renaut, aussi mort noyé le 29 décembre 1730. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  14. 39
    page 837
    4 objet(s) numérique(s)

    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112750
    Date :
    n.d. [après 1734]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... . Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au sujet d'un terrain contesté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  15. 40
    folio 4v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113342
    Date :
    1737, février, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Décret d'ajournement personnel contre Jean Larges et Louise Sanson. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  16. 41
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113929
    Date :
    1730-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 56
    ... commissaire de la Marine, par des débiteurs de Lanoullier, du 17 septembre 1730 au 4 septembre 1731. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  17. 42
    folio 96
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113193
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Rueneuve à payer sans délai 300 livres à Léger Lucas. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  18. 43
    folio 124v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113250
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde saisie au P. Felix Camas sur les biens de Thomas Paris. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  19. 44
    folio 122
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113247
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt qui accorde huitaine à Philippe Carrerot pour fournir ses défenses contre Louis Delort. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  20. 45
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113919
    Date :
    [1730]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 46
    ... des débiteurs de Lanoullier et montant de leur dette à défalquer de la créance de celui-ci envers le Roi. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  21. 46
    folio 116
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113241
    Date :
    1734, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Michel Vallet à payer 693 livres à Jean Dupré. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 47
    folio 4
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113341
    Date :
    1737, février, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... à l'encontre de Jean Larges et Louise Sanson, accusés d'avoir voulu se marier contre la règle. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  23. 48
    folio 61v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113436
    Date :
    1739, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 2116. Ordonnance de récolement des témoins et confrontation avec Jean Larue dit Gascon accusé d'assassinat. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  24. 49
    page 597
    32 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Thomas Lacroix. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112861
    Date :
    1733, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... de Lacroix (page 599). Inventaire des biens du sieur Thomas Lacroix, décédé le 22 février 1733 (page 608). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  25. 50
    folio 94
    5 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Dupérier et le sieur Dolabaratz. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112963
    Date :
    1738, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... arbitrale (folio 94). Défense de Dolabaratz cadet contre les prétentions de Dupérier (folio 95). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 185
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