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Trouvé dans : Archives
Date : 1730-1739
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 751 - 775 sur 793 résultats filtrés
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  1. 751
    folio 116
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113240
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Jean 
  2. 752
    folio 60
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113434
    Date :
    1739, avril, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement des 
  3. 753
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    [Procédures touchant l'apposition des scellés chez le sieur Dolabaratz à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139629
    Date :
    1735, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 68
    [Procédures touchant l'apposition des scellés chez le sieur Dolabaratz à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  4. 754
    page 1027
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre la veuve Perré, les sieurs Borny et Louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112877
    Date :
    1733, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procès entre la veuve Perré, les sieurs Borny et Louis ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  5. 755
    page 1
    30 objet(s) numérique(s)

    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114150
    Date :
    1730, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 2
    [Lanoullier, commis des trésoriers généraux de la Marine: état des ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  6. 756
    page 1098
    8 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre la Compagnie de l'Ile d'Orléans et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112884
    Date :
    1733, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procès entre la Compagnie de l'Ile d'Orléans et le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  7. 757
    page 1
    44 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du sieur Guillaume La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112803
    Date :
    1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure criminelle instruite à la requête du sieur Guillaume La ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  8. 758
    page 1
    64 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Guillaume Regnault, accusé de vol et condamné ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113533
    Date :
    1736, février-mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 93
    [Procédure criminelle contre Guillaume Regnault, accusé de vol et condamné ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  9. 759
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Etat des quittances et autres pièces fournies par Lanoullier à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114156
    Date :
    1731, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 6
    [Etat des quittances et autres pièces fournies par Lanoullier à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 760
    folio 454
    104 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112951
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 761
    page 692
    24 objet(s) numérique(s)

    [Enquête faite à la requête du sieur Mullot, aubergiste, contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112864
    Date :
    1733, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Enquête faite à la requête du sieur Mullot, aubergiste, contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 762
    page 1051
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Vallée, arpenteur du roi, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112879
    Date :
    1733, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procès entre François Vallée, arpenteur du roi, et le sieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  13. 763
    page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    [Procédure entre François Bourlastéguy, et les sieu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112800
    Date :
    1730, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procédure entre François Bourlastéguy, et les sieu ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  14. 764
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Pierre André Deleigne, Lieutenant général civil et criminel en la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114361
    Date :
    1732, décembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 199
    [Pierre André Deleigne, Lieutenant général civil et criminel en la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  15. 765
    page 986
    24 objet(s) numérique(s)

    [Inventaire après décès de dame Anne Levron, à la requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112873
    Date :
    1733, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Inventaire après décès de dame Anne Levron, à la requête ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2107
  16. 766
    folio 136
    213 objet(s) numérique(s)

    [Faillite de la Compagnie de l'Ile d'Orléans. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112902
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Faillite de la Compagnie de l'Ile d'Orléans. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  17. 767
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Etat des factures acquittées par Lanoullier pour travaux effectués au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114161
    Date :
    1730, février, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 11
    [Etat des factures acquittées par Lanoullier pour travaux effectués au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  18. 768
    page 2
    313 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Judith La Bretonnière et François Saint-Aubin, son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113527
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-606, Numéro de dossier : 81
    [Procédure criminelle contre Judith La Bretonnière et François Saint-Aubin, son ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  19. 769
    folio 430
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112950
    Date :
    1737, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  20. 770
    folio 646
    108 objet(s) numérique(s)

    [Partage entre les créanciers du produit de la vente d'une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112850
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Partage entre les créanciers du produit de la vente d'une ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  21. 771
    page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbaux de visites à la prison et à l'hôpital, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113532
    Date :
    1736, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 89
    [Procès-verbaux de visites à la prison et à l'hôpital, à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2121
  22. 772
    page 358
    194 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112857
    Date :
    1733, avril-mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  23. 773
    folio 129
    151 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112979
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  24. 774
    page 1
    34 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la succession d'Étienne Guérard décédé à l'hôpital de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139630
    Date :
    1735-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 69
    [Papiers concernant la succession d'Étienne Guérard décédé à l'hôpital de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  25. 775
    folio 318
    17 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Lesseme et le sieur Vallée, arpenteur. Requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112905
    Date :
    1735, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procès entre François Lesseme et le sieur Vallée, arpenteur. Requête ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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