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Trouvé dans : Archives
Date : 1730-1739
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
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  1. 26
    folio 39v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113125
    Date :
    1732, novembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt ordonnant la production de comptes entre Nicolas Deschamps, aubergiste, et Henri Nadau dit La Chapelle. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  2. 27
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114005
    Date :
    1734, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 128
    ... Note au trésorier de la Marine, pour le règlement des gages de Pierre Nicolas Mercier, matelot. (Un folio) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  3. 28
    folio 103v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113213
    Date :
    1733, novembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt qui condamne Julien Augé dit Grandchamp à payer 47 livres à Nicolas Letourneur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  4. 29
    folio 264
    18 objet(s) numérique(s)

    [Réunion au Domaine du roi du terrain du sieur André ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112930
    Date :
    1737, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... Nicolas Baron en 1730. Réquisitoire du procureur du roi pour obtenir la réunion au domaine (folio 264). Plan de l'Ile du Quay et emplacement dudit terrain 
  5. 30
    folio 32
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113382
    Date :
    1737, décembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt qui condamne le sieur Nicolas Deschamps à payer 68 livres à Blaise Lagoannère. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  6. 31
    folio 458
    58 objet(s) numérique(s)

    [Papiers du sieur Daccarette contre les sieurs Morel, Barbinay-Blanchet et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112996
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... Nicolas Barbinay-Blanchet (folio 478). Remise d'une clé de magasin au Conseil (folio 479). Requête de Michel Daccarette le jeune, négociant, contre Barbinay 
  7. 32
    page 148
    211 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112856
    Date :
    1733, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... Nicolas Becque dit Brûlevillage et Thomas Béranger dit La Rosée. Ces deux soldats de la garnison sont accusés de vol perpétré chez la demoiselle Bérichon 
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