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Date : 1739
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    Aucun objet numérique

    [Quittance de Gervais Grenier et Marie Madeleine Martel, son épouse, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395952
    Date :
    1739, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F85, Numéro de volume : 1--2
    [Quittance de Gervais Grenier et Marie Madeleine Martel, son épouse, ...] Quittance de Gervais Grenier et Marie Madeleine Martel, son épouse, 
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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie de Sainte-Croix [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97827
    Date :
    1712-1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11127-0-8-F, MG8-F85
    ... Grenier, 1714 Joseph Grenier, 1714. Ce fonds comprend les documents suivants: concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier, 13 août 1712 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564606
    Date :
    7 avril 1739
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel, motivépour recherche de faux-sel: confisquant le faux-tabac, condamnant le fraudeur en l'amende de 1000 livres et aux dépens, interdits aux 
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    Aucun objet numérique

    [Vente du bateau la MARIE ANNE par Michel Hodge à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043300
    Date :
    1739, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-438
    ... à Léon Fautoux représentant Chevalier Grenier, de la Martinique. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 276
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    Archives du Séminaire de Québec, Fonds Viger-Verreau [document textuel (surtout des microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109896
    Date :
    1686-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-1-8-F, MG18-H8
    ... Grenier, "Papiers Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756" (Québec, PUL, 1952). La série se compose 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi confirmatif de deux sentences ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564689
    Date :
    15 septembre 1739
    Source :
    Privé
    ... grenier àsel de Bernay du 27 juillet 1737, par lesquelles les nommés Corbin et Touzey, mégissiers à Bernay, ont été condamnés chacun en 200 livres d'amende 
  7. 7
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    2 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Laborde)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2477956
    Date :
    1739, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-540
    ... sieur Chevalier Grenier, Écuyer, résidant à la Martinique. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2046. Notariat de l'Ile Royale (Notaire Laborde)
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    Collection Contrecoeur [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98778
    Date :
    1652-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-0-6-F, MG18-H8
    ... Grenier, Papier Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756 (Québec, PUL, 1952). Les références sont 
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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie de Rivière-du-Sud [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97811
    Date :
    1677-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10966-0-6-F, MG8-F67
    ... Grenier en janvier 1938. Le contenant 1 contient les documents originaux et n'est pas disponible pour les chercheurs. Ceux-ci doivent consulter les 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564388
    Date :
    24 juin 1738 et 24 mars 1739
    Source :
    Privé
    ... gabellans du Maconnais à prendre des feuilles de gabelle du sel qu'ils livrent dans les greniers. Paris. Imprimerie Royale, 1740. vol. 46. 7 pages
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les grenetiers, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564629
    Date :
    12 mai 1739
    Source :
    Privé
    ... greniers, auront seuls le droit de tenir, arrêter et signer les registres et états des ventes, distributions, descentes, mesurages et emplacements des sels 
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