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Date : 1739
Niveau hiérarchique : Dossier
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Archives (95)

Date :

1730-1739 (95)

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  1. 76
    folio 346
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête d'André Carrerot, garde magasin, contre Michel Daccarette pour livraison ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112989
    Date :
    1739, août, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Requête d'André Carrerot, garde magasin, contre Michel Daccarette pour livraison ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  2. 77
    folio 458
    58 objet(s) numérique(s)

    [Papiers du sieur Daccarette contre les sieurs Morel, Barbinay-Blanchet et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112996
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Papiers du sieur Daccarette contre les sieurs Morel, Barbinay-Blanchet et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 78
    folio 80
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113459
    Date :
    1739, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  4. 79
    folio 1
    55 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113541
    Date :
    1734-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 127
    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  5. 80
    folio 81v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113461
    Date :
    1739, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  6. 81
    folio 58v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113431
    Date :
    1739, mars, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant arrestation et 
  7. 82
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  8. 83
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113542
    Date :
    1732-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 129
    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  9. 84
    folio 342
    6 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jean Richard et de Madeleine Samson contre Philibert ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112988
    Date :
    1739, août, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Requête de Jean Richard et de Madeleine Samson contre Philibert ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 85
    page 1
    29 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113893
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 18-18 bis
    Procédures diverses. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. Rapport au Conseil de Québec des sentences 
  11. 86
    page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113619
    Date :
    1733, 1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 243
    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 87
    folio 198v
    506 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492129
    Date :
    1737-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-988--F-989
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  13. 88
    folio 76
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113454
    Date :
    1739, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnnant que la veuve 
  14. 89
    page 1
    37 objet(s) numérique(s)

    [Pièces concernant la succession de feu sieur Bonnaventure Le Brun. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113554
    Date :
    1739-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 144
    [Pièces concernant la succession de feu sieur Bonnaventure Le Brun. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  15. 90
    folio 58
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113430
    Date :
    1739, février, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt ordonnant élection de 
  16. 91
    folio 1
    86 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113536
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 122
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  17. 92
    folio 93
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Marguerite Richard Latour, mère de Joseph Dugas, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113002
    Date :
    1739, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    [Requête de Marguerite Richard Latour, mère de Joseph Dugas, pour ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  18. 93
    folio 62v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113438
    Date :
    1739, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Jugement condamnant Jean Larue 
  19. 94
    folio 60
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113434
    Date :
    1739, avril, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Ordonnance de récolement des 
  20. 95
    folio 1
    185 objet(s) numérique(s)

    [Partie d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113001
    Date :
    1738-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-687
    [Partie d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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