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Date : 1739
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 1
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564667
    Date :
    1 août 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant, pour un an, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant, 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564715
    Date :
    1 décembre 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au sieur abbé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080473
    Date :
    1739, mars, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 108, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622--M-1623
    [Inventaire des ornements, vases sacrés, titres, papiers et autres appartenant ...] Inventaire des ornements, vases sacrés, titres, papiers et autres 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4147301
    Date :
    [1739]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/903/[1739], Numéro de boîte : 2000229821
    CARTE DE LA PROVINCE DE LA LOUISSIANNE. [cartographic material] CARTE DE LA PROVINCE DE LA LOUISSIANNE (Dumont de Montigny, 1739)
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061250
    Date :
    1739, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui, sur le compte qui a été rendu à ...] Ordonnance qui, sur le compte qui a été rendu à l'intendant de la mauvaise conduite du nommé Saulquin, 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041609
    Date :
    1739, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-771
    [Lettre de M. Sorbe à [Capdeville]. ...] Lettre de M. Sorbe à [Capdeville]. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol
  7. 7
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041731
    Date :
    1739, novembre, 26-28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-447
    [Procès entre Jean-Baptiste Lascoret, négociant à Louisbourg propriétaire du brigantin ...] Procès entre Jean-Baptiste Lascoret, négociant à Louisbourg 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132961
    Date :
    1733 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/250/Louisbourg/1733(1931) (Porte Dauphine), Numéro de boîte : 2000209234
    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564700
    Date :
    20 octobre 1739
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi permettant à la maréchaussée de Lorraine et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi permettant à la 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080029
    Date :
    1719-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A6, Numéro de bobine de microfilm : F-1556
    [Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de ...] Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de la 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081868
    Date :
    1724, 1731-1756
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-B13
    [Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Bro ...] Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Brouage. Volume 1724-1756. Hiers: 1724
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564648
    Date :
    23 juin 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant des droits de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant des 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564721
    Date :
    8 décembre 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour trois ans ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041730
    Date :
    1738, novembre, 07 à 1739, janvier, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182, F-447
    [Visite du SAINT-BERNARD, commandé par Martin Galba ...] Visite du SAINT-BERNARD, commandé par Martin Galbaret. Archives départementales de la 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3038838
    Date :
    1739, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-245
    [Des facultés extraordinaires et ordinaires sont demandées pour O'Reilly, év. ...] Autre C: Lettere 137. Renvois: Acta 2-0; SOCG 513-521
  16. 16
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564708
    Date :
    11 novembre 1738 et 27 octobre 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêts du Conseil d'État du Roi rendues en faveur des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêts du Conseil d'État du Roi rendues en faveur 
  17. 17
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564600
    Date :
    31 mars 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'à l'avenir le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'à 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564562
    Date :
    14 février 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  19. 19
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2404415
    Date :
    1702-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA5, Numéro de volume : 869, Numéro de bobine de microfilm : C-12866
    Mélanges. Liste des officiers militaires de la marine tués, morts ou retirés
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512977
    Date :
    1739
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-270A
    [Le président du conseil de marine à M. de Forant. ...] Le président du conseil de marine à M. de Forant. Le roi a donné la compagnie que commandait le 
  21. 21
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043300
    Date :
    1739, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-438
    [Vente du bateau la MARIE ANNE par Michel Hodge à ...] Vente du bateau la MARIE ANNE par Michel Hodge à Léon Fautoux représentant Chevalier Grenier, 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564682
    Date :
    8 septembre 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les droits d'inspections ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  23. 23
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564690
    Date :
    17 sept. 1739
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi de Pologne, duc de Lorraine et de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi de Pologne, duc de Lorraine et de 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564651
    Date :
    [1739]
    Source :
    Privé
    [Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Mémoire pour servir d'instruction aux 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043103
    Date :
    1739, décembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-437
    [Billet de Cassaignolles et Detcheverry en faveur de Peigné de ...] Billet de Cassaignolles et Detcheverry en faveur de Peigné de La Bellangerie
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