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Trouvé dans : Archives
Date : 1737
Genre de documents : Documents textuels
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  1. 1426
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  2. 1427
    page 1
    265 objet(s) numérique(s)

    [Ile Saint-Jean: Port-Lajoie et Saint-Pierre du Nord Trois registres séparés, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318739
    Date :
    1721-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 411/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1472, F-595
    ... départementales d'Ille-et-Vilaine, à Rennes. * Renvois utilisés dans les tables du sieur Haran. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 411
  3. 1428
    page 1
    473 objet(s) numérique(s)

    Ile Royale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115299
    Date :
    1729-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-283
    ... les volumes précédents. Ils ont été décrits individuellement pour les autres volumes mais non pour celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 80
  4. 1429
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  5. 1430
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  6. 1431
    folio 198v
    506 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492129
    Date :
    1737-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-988--F-989
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
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