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Date : 1737
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    [Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Paris au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564123
    Date :
    10 mai 1737
    Source :
    Privé
    ... pas de copie de ce document. Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Paris au sujet des ordinations. Paris. Imprimerie Simon, 1737. vol. 44. 4 pages
  2. 2
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    [Ordonnance de monsieur l'intendant de la généralité de Paris faisant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564172
    Date :
    17 juil. 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant défense à toutes personnes qui iront d'un même lieu à un autre dans la campagne, sous prétexte de chercher de l'ouvrage pour la moisson, de 
  3. 3
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    [Ordonnance de monsieur l'intendant de la généralité de Paris, ordonnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564020
    Date :
    9 janvier 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, ordonnant l'exécution de la déclaration du 21 mars 1716, servant de règlement pour la régiedes droits sur les huiles. Paris. Imprimerie Royale, 1737 
  4. 4
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    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564181
    Date :
    30 juillet 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, intervenus au sujet du lotissement des cuirs à la Halle, portant défense à tous maîtres corroyeurs-baudroyeurs et à tous maîtres cordonniers de la 
  5. 5
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution des articles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564262
    Date :
    3 décembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris et tout ce qui s'en est suivi: faisant défense audit procureur du roi ... Paris. Paris. Imprimerie Jouvenel, 1737. vol. 45. 7 pages
  6. 6
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564278
    Date :
    31 décembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris le 18 septembre 1737, renvoyant les parties en la maîtrise de Paris, faisant défense aux greffiers de la dite Table de marbre d'expédier à l'avenir 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant l'adjudication ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564086
    Date :
    26 mars 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris àacquérir les portions d'héritages nécessaires à cette construction. Paris. Imprimerie Le Mercier, 1737. vol. 44. 7 pages
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les toiles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564248
    Date :
    2 novembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1737. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les toiles batistes et linons, demi-Hollande et autres espèces de toiles de 
  9. 9
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    [Déclaration du roi portant établissement en la maison de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564103
    Date :
    16 avril 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Pierre Simon, 1737. vol. 44. 4 pages
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi facilitant la perception des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564110
    Date :
    23 avril 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris par les étrangers. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 4 pages
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi qui sans avoir égard ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564130
    Date :
    29 mai 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, d'Amiens et de Soissons et la marque qui doit être mise par les blanchisseurs sur les toiles qu'ils auront blanchies, sera exécuté selon sa forme et 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les statuts ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564078
    Date :
    19 mars 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris et confirmés par arrêt du Conseil du 28 mars 1730 seront exécutés selon leur forme et teneur. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 8 pages
  13. 13
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    [Arrêt du Grand Conseil du roi confirmatif d'une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564203
    Date :
    5 septembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris le 5 avril 1737, et condamnant les nommésCorroy et Chedeville en 100 livres de dommages et intérêts envers les fermiers des carosses et voitures de la 
  14. 14
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux marchands boulangers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564252
    Date :
    8 novembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris de continuer d'acheter au marché du Poids-Le-Roy de la ville de Versailles, des farines pour leur approvisionnement, ainsi que par le passé. Paris 
  16. 16
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    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4198921
    Date :
    1601 [1950?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/10000/1601, Numéro de boîte : 2000235963
    ... Paris - BN, SH Archives, no. 5 (MS 990 x 744 mm). M. Foncin, M. Destombes, M. de la Roncière, Catalogue des cartes nautiques sur vélin conservées au 
  17. 17
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les marchands bouchers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564192
    Date :
    20 août 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris et les créanciers de leur communauté, de leurs oppositions à l'arrêt du Conseil du 27 septembre 1735 et ordonnant l'exécution dudit arrêt. Paris 
  18. 18
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    [Arrêt de la Cour du parlement au sujet d'un imprimé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564044
    Date :
    7 février 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, chez Chaubert. Paris. Imprimerie Simon, 1737. vol. 44. 6 pages
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant défense aux boulangers de la ville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564205
    Date :
    8 septembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, d'acheter aucun blé, ni farine dans l'étendue des dix lieus aux environs de la dite ville, si ce n'est aux ports, places et marchés d'icelle, et 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    PLAN DE LA BAYE DES ESPAGNOLS Avec les Remarques sur les nouvelles découvertes...Boucher. [cartographic material] PLAN DE L. BAYE DES ESPAGNOLS...Boucher (1737)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4125176
    Date :
    [1737] (ca.1900)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/201/[1737](ca.1900), Numéro de boîte : 2000206624
    ... Paris, Nos.41 et 42. Scale 400 toises au pouce Transcript made circa 1900. ROY, JE: Rapport...1911, pages 556, 558; BAUDRY, R., CARTES D'ACADIE...Paris 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564080
    Date :
    19 mars 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 44. 2 pages
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi autorisant les prévôts des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564085
    Date :
    26 mars 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris à acquérir trois maisons sur la culée du pont au Change, encoignure et retour sur le quai de l'Horloge, et échoppes sur pilotis dansle lit de la 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi prorogeant la perception pendant une année à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564267
    Date :
    10 décembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Simon, 1738. vol. 45. 3 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant aux curés des paroisses dépendantes du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564191
    Date :
    17 aout 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris, de faire incessamment parapher par le lieutenant civil dudit châtelet, ou autre juge par lui commis, un double registre pour la présente année 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant établissement d'une Loterie royale, pour procurer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564260
    Date :
    Décembre 1737
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1737. vol. 45. 8 pages
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