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Trouvé dans : Archives
Date : 1737
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Affichage de 101 - 113 sur 113 résultats filtrés
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  1. 101
    folio 32
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113382
    Date :
    1737, décembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1736-1740. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne le sieur 
  2. 102
    HEADQUARTERS - CANADA - A HISTORY OF THE INDIAN DEPARTMENT IN CANADA AND THE IMPERIAL GOVERNMENT COMPILED BY S. STEWART, COMPRISED OF REPORTS, MEMORANDA AND CORRESPONDENCE (PLAN OF GEORGIAN BAY AREA) 1713-1907
    104 objet(s) numérique(s)

    HEADQUARTERS - CANADA - A HISTORY OF THE INDIAN DEPARTMENT IN CANADA AND THE IMPERIAL GOVERNMENT COMPILED BY S. STEWART, COMPRISED OF REPORTS, MEMORANDA AND CORRESPONDENCE (PLAN OF GEORGIAN BAY AREA)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2082955
    Date :
    1713-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3016, Numéro de bobine de microfilm : C-11311, Numéro de dossier : 218,410, Partie de dossier : 1
    HEADQUARTERS - CANADA - A HISTORY OF THE INDIAN DEPARTMENT IN CANADA AND THE IMPERIAL GOVERNMENT COMPILED BY S. STEWART, COMPRISED OF REPORTS, MEMORANDA AND 
  3. 103
    p. 1
    508 objet(s) numérique(s)

    OKA AGENCY - LAKE OF TWO MOUNTAINS - DISPUTE BETWEEN THE BAND AND THE SEMINARY OF ST. SULPICE AS TO WHO HOLDS TITLE TO THE LAND IN THE SEIGNIORY

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2081686
    Date :
    1680-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2029, Numéro de bobine de microfilm : C-11138, Numéro de dossier : 8946
    OKA AGENCY - LAKE OF TWO MOUNTAINS - DISPUTE BETWEEN THE BAND AND THE SEMINARY OF ST. SULPICE AS TO WHO HOLDS TITLE TO THE LAND IN THE SEIGNIORY
  4. 104
    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS) 1926-1937.
    92 objet(s) numérique(s)

    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2060742
    Date :
    1926-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 4093, Numéro de bobine de microfilm : C-10187, Numéro de dossier : 600182
    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS)
  5. 105
    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS 1681-1755
    171 objet(s) numérique(s)

    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2077838
    Date :
    1681-1755
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2287, Numéro de bobine de microfilm : C-11195, Numéro de dossier : 57,169
    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS
  6. 106
    folio 454
    104 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112951
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 107
    folio 430
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112950
    Date :
    1737, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure instruite à la requête du procureur général contre Jean ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  8. 108
    folio 129
    151 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112979
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Procès entre Claude Perrin, navigateur, et les sieurs Larréguy et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 109
    folio 518
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112952
    Date :
    1737, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite contre Jacques Massé et Michel-Pierre Bonneau, accusés ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été 
  10. 110
    folio 171
    147 objet(s) numérique(s)

    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112929
    Date :
    1736-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Adjudication d'une habitation de pêche, située sur la Pointe à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  11. 111
    folio 545
    48 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112953
    Date :
    1737, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 112
    folio 407
    41 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112949
    Date :
    1737, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur du roi, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  13. 113
    folio 1
    86 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113536
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 122
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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