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Date : 1737
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Archives (34)

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1730-1739 (34)

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  1. 1
    page 1
    203 objet(s) numérique(s)

    [Procédures diverses faites au Bailliage de Louisbourg: assignations pour dettes, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113534
    Date :
    1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 105-113 et 115-120
    [Procédures diverses faites au Bailliage de Louisbourg: assignations pour dettes, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  2. 2
    folio 1
    96 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences au Conseil supérieur de Louisbourg", du 28 avril ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113065
    Date :
    1735-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... "Plumitif d'audiences au Conseil supérieur de Louisbourg", du 28 avril 1735 au 9 janvier 1738. (46 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  3. 3
    folio 1
    94 objet(s) numérique(s)

    [Réunion au Domaine du roi, du terrain du défunt Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112957
    Date :
    1737, août - 1738, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... au Domaine du roi, du terrain du défunt Jacques Fournac, mort en 1733 durant une traversée en France, sans héritiers apparents dans la colonie. Terrain 
  4. 4
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... 'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  5. 5
    folio 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Registre de dépôts au greffe, 17 septembre 1734 au 8 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113539
    Date :
    1731-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 125
    ... au greffe, 17 septembre 1734 au 8 janvier 1737. Plus, pièce détachée. Une reconnaissance du 15 novembre 1731 et une quittance des 4 et 14 avril 1733. Centre 
  6. 6
    folio 264
    18 objet(s) numérique(s)

    [Réunion au Domaine du roi du terrain du sieur André ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112930
    Date :
    1737, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Réunion au Domaine du roi du terrain du sieur André ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2109. Réunion 
  7. 7
    folio 275
    15 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Haray, navigateur, et Guillaume Duchesne, matelot, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112931
    Date :
    1737, septembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... Haray, navigateur, et Guillaume Duchesne, matelot, au sujet d'une cargaison de saindoux. 5 pièces. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  8. 8
    folios 383-384
    2 objet(s) numérique(s)

    [Comparution au Conseil de Pierre Périgor, au sujet d'une transaction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112939
    Date :
    1737, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Comparution au Conseil de Pierre Périgor, au sujet d'une transaction ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  9. 9
    folio 395
    4 objet(s) numérique(s)

    [Réquisitoire pour faire déposer au greffe par les Révérends Pères ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112946
    Date :
    1737, janvier, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... au greffe par les Révérends Pères curés le double des registres de baptêmes, mariages et sépultures de chaque paroisse. Centre des archives d'outre-mer 
  10. 10
    7folio 387
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Detouche contre le sieur Lelièvre, marchand pacotillier, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112941
    Date :
    1737, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... de Detouche contre le sieur Lelièvre, marchand pacotillier, au sujet du loyer dû sur une maison. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  11. 11
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mouffle de La Tuillerie: quittance générale à Lanoullier des sommes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114175
    Date :
    1735, 1737 et 1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 24
    ... au Trésor, 24 mai 1737. M. de Forcade à Lanoullier: extrait d'une lettre du 20 mai 1735: déduction de la dette de Lanoullier envers le Trésor, de tous les 
  12. 12
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  13. 13
    folio 545
    48 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112953
    Date :
    1737, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... au second un ret à maquereaux appartenant au sieur Daccarette. Condamné à être exposé au carcan. Pièces cotées 1 à 20. Centre des archives d'outre-mer 
  14. 14
    folio 5v
    5 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113343
    Date :
    1737, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au néant de l'appel de Michel de Gannes, capitaine de compagnie et curateur à la succession de Gédéon de Catalogne, contre Marguerite Richard, veuve Dugas 
  15. 15
    folio 12v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113351
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au sieur François Degoutin les sommes qu'il lui doit, déduit cependant le loyer des chambres occupées par Degoutin chez Brisson. Centre des archives d'outre 
  16. 16
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... au sieur Dangeac (folio 841). Requête d'Hélène Lemoine, femme de Mathieu Turin, contre Jean Hébert dit Léveillé (folio 856). Reçus, requêtes et autres 
  17. 17
    folio 11
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113348
    Date :
    1737, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... enchères de l'habitation de Jean Lamoureux dit Rochefort au bénéfice de Dominique Naffrechoux. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  18. 18
    folio 52
    22 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Larréguy. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112958
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    ... au greffier du Conseil (folio 54). Apposition des scellés et inventaire des biens du défunt (folio 55). Vente des biens du défunt Larréguy (folio 58) 
  19. 19
    folio 31v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113381
    Date :
    1737, novembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt qui condamne le sieur Lallemand à payer sans délai au sieur Merven la somme de 465 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  20. 20
    folio 27v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113378
    Date :
    1737, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... conseil déclarant René Allain convaincu de vol et le condamnant au carcan de la ville de Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  21. 21
    folio 12
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113350
    Date :
    1737, juillet, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Eveillé et Mathieu Turin, ordonnant aux parties de remettre au procureur les pièces du procès. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 22
    folio 577
    14 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Jacques Frican. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112954
    Date :
    1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... du défunt Frican. Note de ce que la dame Frican doit au sieur Darguibit. Mémoire de la veuve Frican. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  23. 23
    folio 17v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113358
    Date :
    1737, septembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt de mise au néant de l'appel de Guillaume Duchesne, maître tonnelier contre Jean Haury matelot. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  24. 24
    folio 16
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113356
    Date :
    1737, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... accorde défaut au sieur Alexandre Le Borgne de Bellisle contre la dame Marie Laurent, veuve de la Tour. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  25. 25
    folio 29v
    5 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113380
    Date :
    1737, novembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au sieur Delhabarats défendeur pour relever les erreurs du compte de François Duperrier et en attendant permet à Dupérier de faire saisir l'habitation dudit 
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