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Date : 1736
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Archives (86)

Date :

1730-1739 (86)

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Affichage de 26 - 50 sur 86 résultats filtrés
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  1. 26
    folio 194
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113336
    Date :
    1736, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Joseph Dallemand à payer diverses sommes à Pierre Harismendy. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  2. 27
    folio 189v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113331
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui reçoit le sieur Guillaume Delort, conseiller au Conseil Supérieur de l'Ile Royale. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  3. 28
    folio 182v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113322
    Date :
    1736, juin, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... produites par François Larue et Michel Daccarette resteront sur le bureau pour être examinées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  4. 29
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Différend entre Dominique Bernatchez, capitaine du navire Le St-Paul, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139642
    Date :
    1736, septembre-octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605
    ... nommé Cazaque, habitant de Louisbourg, au sujet du loyer d'une grave et de marchandises fournies. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 194
  5. 30
    1 page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Etat des sommes à mettre à l'actif de Lanoullier pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114160
    Date :
    1736, novembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 10
    ... Etat des sommes à mettre à l'actif de Lanoullier pour motifs divers et balance avec passif correspondant. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  6. 31
    folio 190
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113332
    Date :
    1736, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... -Baptiste Lascoret à retourner chez Michel Daccarette pour y terminer le temps de son engagement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  7. 32
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113889
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 13
    ... veuve de Pierre Haymard et Simon Haymard en son nom et pour les cohéritiers (succession). Minute. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  8. 33
    folio 418
    7 objet(s) numérique(s)

    [Affaire de commerce maritime du sieur Louis Lacroi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112914
    Date :
    1736, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... au Conseil (folio 420). Quittance de consignation au greffe du Conseil remise à Lacroix (folio 421). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183
  9. 34
    folio 185v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113326
    Date :
    1736, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... de parenté obtenues par André Carrerot et Guillaume Delort seront communiquées au procureur général. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  10. 35
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134975
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-776
    ... défendeur et appelant. Le litige concerne un mur mitoyen séparant les maisons respectives des parties. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  11. 36
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Recouvrements à effectuer à Québec sur divers particuliers suivant les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114188
    Date :
    1736, septembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 37
    ... Recouvrements à effectuer à Québec sur divers particuliers suivant les billets déposés par Lanoullier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  12. 37
    folio 3
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113340
    Date :
    1736, novembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... , capitaine et habitant de Louisbourg, contre Jean Monségur aussi capitaine et habitant dudit lieu. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  13. 38
    folios 379-380
    2 objet(s) numérique(s)

    [Quittance pour des quintaux de morues, signée par Morel. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112936
    Date :
    1736, novembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... morues, signée par Morel. Au dos: un reçu daté du mois d'octobre 1737, signé par Daccarette le jeune. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  14. 39
    folio 193
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113335
    Date :
    1736, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Lascoret appelant de la sentence du bailli du 20 septembre dernier à l'encontre de Michel Daccarette intimé. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  15. 40
    folio 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Registre de dépôts au greffe, 17 septembre 1734 au 8 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113539
    Date :
    1731-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 125
    ... , pièce détachée. Une reconnaissance du 15 novembre 1731 et une quittance des 4 et 14 avril 1733. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  16. 41
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Etat des billets et ordres dont le sieur Lanouillier est ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114158
    Date :
    1736, septembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 8
    ... font partie de la somme employée dans le bordereau envoyé à M. le comte de Maurepas le 15 octobre 1731. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  17. 42
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 22 avril 1757. (8 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 211
  18. 43
    folio 176v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113319
    Date :
    1736, janvier, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... entre Jacques Duval et Etienne Gombert qui les enjoint à mettre leurs pièces dans les mains du rapporteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  19. 44
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [Etat des soumissions souscrites par Lanoullier envers le trésor royal, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114168
    Date :
    1736, septembre et 1743, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 17 bis
    ... souscrites par Lanoullier envers le trésor royal, 29 septembre 1736. Récépissé de Lanoullier, 2 mai 1743. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  20. 45
    folios 441-442
    2 objet(s) numérique(s)

    [Billet de M. Levasseur concernant la vente d'un ba ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113017
    Date :
    1736, septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-687
    ... originaux a été changé pour le suivant : 2111. Billet de M. Levasseur concernant la vente d'un bateau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 186
  21. 46
    folio 191v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113333
    Date :
    1736, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... veuve Rodrigue et Charles Chardot qui ordonne que dans un mois les parties feront preuve de leurs faits. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 47
    folio 186
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113327
    Date :
    1736, août, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... information de vie et moeurs du sieur Joseph Lartigue, fils, pour sa réception de greffier du bailliage. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  23. 48
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113959
    Date :
    [1736]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 83
    ... "caisse du Canada". Nécessité de contraindre M. de Selle à examiner les comptes de Lanoullier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  24. 49
    folio 117
    21 objet(s) numérique(s)

    [Affaires de Henri Nadau dit Lachapelle. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112898
    Date :
    1734-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... de la nomination de l'expert (folio 126). Suite à la requête de Nadau dit Lachapelle (folio 128). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183
  25. 50
    folio 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1736-1740

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113338
    Date :
    1736, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... par Philippe Carrerot et Jean-Pierre Roma, directeur de la Compagnie de l'est de l'île Saint-Jean. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
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