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Date : 1736
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant des droits d'octrois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563800
    Date :
    3 janvier 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant des droits d'octrois ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi exemptant 
  2. 2
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563961
    Date :
    11 septembre 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Prault, 1736
  3. 3
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    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132961
    Date :
    1733 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/250/Louisbourg/1733(1931) (Porte Dauphine), Numéro de boîte : 2000209234
    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]
  4. 4
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    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512474
    Date :
    1736, avril, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-266
    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...] Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois et Hocquart
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080029
    Date :
    1719-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A6, Numéro de bobine de microfilm : F-1556
    [Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de ...] Livre des prises d'habits, professions et élections du Tiers-Ordre de la 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui déclare nul et de nul effet le contrat ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060935
    Date :
    1736, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui déclare nul et de nul effet le contrat ...] Ordonnance qui déclare nul et de nul effet le contrat de vente d'une terre de soixante arpents 
  7. 7
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    Etude Bonniot: Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091171
    Date :
    1736, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    Etude Bonniot: Desbarres. Protêt requis par Simon La Pointe, négociant demeurant à La Rochelle, à l'encontre de Louis Boiteau, directeur des carrosses et 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512504
    Date :
    1736, mai, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-266
    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...] Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois et Hocquart
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Bro ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081868
    Date :
    1724, 1731-1756
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-B13
    [Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Bro ...] Répertoire des registres d'état civil de Hiers-Brouage. Volume 1724-1756. Hiers: 1724
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Plainte et informations à la requête de Pierre Roquillet (s) ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034340
    Date :
    1736, février, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
    [Plainte et informations à la requête de Pierre Roquillet (s) ...] Plainte et informations à la requête de Pierre Roquillet (s) et Dominique Roquillet (s) 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur le lieutenant général de police concernant les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563923
    Date :
    3 juillet 1736
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de monsieur le lieutenant général de police concernant les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance de monsieur le 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. S'il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512497
    Date :
    1736, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-266
    [Le président du conseil de marine à M. Hocquart. S'il ...] Le président du conseil de marine à M. Hocquart. S'il est vrai que la veuve du Sieur Prat, 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042124
    Date :
    1736, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-430
    [Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de ...] Enregistrement des contrats de vente et d'acquisition de bâtiments de mer passés 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Brevet de concession au Sieur de la Fontaine de Be ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512507
    Date :
    1736, mars, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-266
    [Brevet de concession au Sieur de la Fontaine de Be ...] Brevet de concession au Sieur de la Fontaine de Belcourt. Centre des archives d'outre-mer (France) 
  15. 15
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    Mélanges

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2404415
    Date :
    1702-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA5, Numéro de volume : 869, Numéro de bobine de microfilm : C-12866
    Mélanges. Liste des officiers militaires de la marine tués, morts ou retirés
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi faisant continuer la fourniture du pain de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563973
    Date :
    12 octobre 1736
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi faisant continuer la fourniture du pain de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi faisant continuer la 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant la forme de tenir les registres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563859
    Date :
    9 avril 1736
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant la forme de tenir les registres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant la forme de 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Régistres journaliers des malades de l'Hôtel-Dieu de Québec, 3e partie, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090014
    Date :
    1729-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-14015--C-14016
    [Régistres journaliers des malades de l'Hôtel-Dieu de Québec, 3e partie, ...] Régistres journaliers des malades de l'Hôtel-Dieu de Québec, 3e partie, 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102764
    Date :
    1729-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 30570, Numéro de bobine de microfilm : C-9195
    Pièces originales. Famille Hocquart (Gilles). Liste des folios copiés: 261-262, 265, 267-267v, 276-285v, 291, 293-295, 297-298v, 309, 312-312v
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseild'État du roi condamnant les nommés René Guigneron, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563885
    Date :
    15 mai 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseild'État du roi condamnant les nommés René Guigneron, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Paris. Imprimerie Prault, 1736
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant les officiers du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563998
    Date :
    18 décembre 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant les officiers du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3083660
    Date :
    1736, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1830
    Etude Menon: Rivière & Soullard. * Pierre Cartier, natif du Canada, épouse Catherine Brebion en 1711, cf., ADCM, 3E /1814, fol. 30v-31-31v, 25 avril 1711
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102831
    Date :
    1658-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 31294, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 1319
    Pièces originales. Famille de Brisay
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. de Vaudreuil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512468
    Date :
    1736, avril, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-266
    [Le président du conseil de marine à M. de Vaudreuil ...] Le président du conseil de marine à M. de Vaudreuil de Cavagnal. A bien fait de s'appliquer à bien 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102577
    Date :
    1489-1741
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 28555
    Pièces originales. Notes sur la famille de Galiffet
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