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Date : 1735
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1730-1739 (34)

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  1. 1
    folio 1
    96 objet(s) numérique(s)

    ["Plumitif d'audiences au Conseil supérieur de Louisbourg", du 28 avril ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113065
    Date :
    1735-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... "Plumitif d'audiences au Conseil supérieur de Louisbourg", du 28 avril 1735 au 9 janvier 1738. (46 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  2. 2
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... 'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  3. 3
    folio 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Registre de dépôts au greffe, 17 septembre 1734 au 8 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113539
    Date :
    1731-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 125
    ... au greffe, 17 septembre 1734 au 8 janvier 1737. Plus, pièce détachée. Une reconnaissance du 15 novembre 1731 et une quittance des 4 et 14 avril 1733. Centre 
  4. 4
    folio 1
    18 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire pour servir de projet au tarif... du Bailliage de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113848
    Date :
    1735, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-629, Numéro de dossier : 557
    ... Mémoire pour servir de projet au tarif... du Bailliage de Louisbourg. Arrêté au Conseil, le 28 avril 1735. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 212
  5. 5
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    [Suite au décès de la veuve Perré, maître de grave, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139633
    Date :
    1735, juin, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 73
    [Suite au décès de la veuve Perré, maître de grave, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119
  6. 6
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Sentence arbitrale déposée au greffe du bailliage par les arbitres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139628
    Date :
    1735, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 67
    ... au greffe du bailliage par les arbitres qui ont réglé le différend entre le sieur Carrerot père et Philippe, son fils. Centre des archives d'outre-mer 
  7. 7
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Dépôt fait au greffe du bailliage du testament de Jacques ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139627
    Date :
    1735, juillet-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 66
    [Dépôt fait au greffe du bailliage du testament de Jacques ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Chapitre XXV. Disette de sujets. Dettes et revenus du Séminaire. Grand embarras. On a recours au Séminaire de Paris. Mauvais état des affaires en France. M. Ransonnet directeur. Mgr Dosquet devenu évê ... [Voir le titre complet] que en titre, cesse d'être directeur. Il menace d'interdire tout le Séminaire, etc. Cette affaire est abandonnée. Il refuse de donner des pouvoirs à un prêtre que l'on voulait envoyer à Québec. Il redemande sa maison du Carouge. M. de Saint-Feréol retourne en France et résigne la cure. Mort de M. de Brisacier; son éloge. M. de Saint-Poncy proposé pour curé de Québec. On pense à vendre quelques fonds. Saint-Feréol établi. Le Roi réclame la Petite Nation. M. Hocquart bien disposé. Mgr Dosquet décide de rester en France. M. de Saint-Poncy rappelé à Québec. M. de Saint-Vincent rappelle en France. Il se justifie. M. Jacrau agrégé. Départ de M. Lamotte. M. d'Artigues nommé curé. M. André vient au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715087
    Date :
    1733-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... au Canada. Chapitre XXV. Disette de sujets. Dettes et revenus du Séminaire. Grand embarras. On a recours au Séminaire de Paris. Mauvais état des affaires en 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Requête de Blaise Cassagnole à Maurice Santier au sujet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139636
    Date :
    1735, mai, 12 et 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 76
    ... au sujet de la construction d'une cheminée mitoyenne entre leurs deux propriétés respectives. Un certificat de conformité a été émis par Claude Morin 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Documents relating to house and property, rue Sault au Matelot (formerly MG55/23 no.13)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2671185
    Date :
    1686-1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E18, Numéro de volume : 10
    Documents relating to house and property, rue Sault au Matelot (formerly MG55/23 no.13)
  11. 11
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mouffle de La Tuillerie: quittance générale à Lanoullier des sommes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114175
    Date :
    1735, 1737 et 1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 24
    ... au Trésor, 24 mai 1737. M. de Forcade à Lanoullier: extrait d'une lettre du 20 mai 1735: déduction de la dette de Lanoullier envers le Trésor, de tous les 
  12. 12
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Deux liasses qui contiennent quelques pièces relatives aux procédures...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041874
    Date :
    1710-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-770--F-771
    ... au CHEVAL MARIN et au FIER envoyés à Québec: armements, désarmements, radoubs, etc. Jean-Jacques Catillon et André Estourmel. Archives départementales de la 
  14. 14
    folio 165v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113303
    Date :
    1735, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 2116. Arrêt qui reçoit et installe Maître Claude Joseph Le Roy Demarest à l'office de procureur au bailliage. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Article 14: Places étrangères. Amérique septentrionale; liasse 1-Possessions anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    113049
    Date :
    1729-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-14-9-F, MG4-C1, Numéro de bobine de microfilm : C-12583
    ... au sujet des limites respectives de leurs colonies en Amérique, 1755 (Pièce 8). Mémoire sur le Canada et la Louisiane, 1755 (Pièce 9). Description de la 
  16. 16
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la vente des hardes des défunts Mathieu Lainé, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139624
    Date :
    1734-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 63
    ... vente des hardes des défunts Mathieu Lainé, Noël Leclanché et Joannis Lestapy, noyés au St-Esprit. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 194
  17. 17
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... au sieur Dangeac (folio 841). Requête d'Hélène Lemoine, femme de Mathieu Turin, contre Jean Hébert dit Léveillé (folio 856). Reçus, requêtes et autres 
  18. 18
    folio 145v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113289
    Date :
    1735, mars, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au criminel contre Judith Pansard de la Bretonnière, François Saint-Aubin et Antoine Coullebeau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  19. 19
    folio 328
    15 objet(s) numérique(s)

    [Démission du sieur Nicolas Pigeot de la charge de greffier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112906
    Date :
    1735, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... au greffier (folio 329). Accusation de détournement de fonds prononcée par Lartigue contre Pigeot (folio330). Procès-verbal de la descente judiciaire chez 
  20. 20
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113886
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 10
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue dans le procès de Simon La Pointe, marchand à La Rochelle, contre Marie Thérèse d'Ermons de Plenie, veuve de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - Baie d'Hudson

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107414
    Date :
    s.d., 1720, 1732, 1748, 1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 12
    ... les dépenses militaires et le commerce. Une copie dactylographiée du Mémoire du Roi pour servir d'instruction au S. Bigot intendant de la Nouvelle-France
  22. 22
    page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113888
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 12
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue le 23 juillet 1735 dans le procès de Liegeois, vagabond et Marguerite Le Moyne, femme de Jacques Deniort dit 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - Baie d'Hudson

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124293
    Date :
    s.d., 1720, 1732, 1748, 1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-271-X-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    ... les dépenses militaires et le commerce. Une copie dactylographiée du Mémoire du Roi pour servir d'instruction au S. Bigot intendant de la Nouvelle-France
  24. 24
    page 1
    15 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113887
    Date :
    1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 11
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue dans le procès d'Estienne Veron de Grand Mesnil, marchand, contre Augustin Laroche, sieur Lafontaine et André 
  25. 25
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    [Demande en reprise de dot, douaire et autres conventions matrimoniales ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139635
    Date :
    1735, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 75
    ... au contrat de mariage de Marguerite Guyon et de feu Pierre Bonnain Lachaume. Ayant épousé en secondes noces Jean Perré, cette demande de Marguerite Guyon 
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