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Date : 1735
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  1. 1476
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457299
    Date :
    1735, août, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-146, F-146
    [M. Sabatier au ministre. Arrêt du Conseil supérieur sur une ...] M. Sabatier au ministre. Arrêt du Conseil supérieur sur une condamnationde 3 ans de 
  2. 1477
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563654
    Date :
    29 mars 1735
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes sur arrêt concernant les taillables de la province ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes sur arrêt 
  3. 1478
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4740708
    Date :
    [entre 1589 et 1854]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D4, Numéro de volume : 16
    Index des notaires : Gay - Gui
  4. 1479
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3931047
    Date :
    1524 - 1897
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-336-7-F
    1340 - Regions métro, Amérique centrale [document cartographique, dessin d'architecture]. Se compose des cartes, des diagrammes et des plans concernant des 
  5. 1480
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99977
    Date :
    1606-1792
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10973-0-2-F, MG6-A18
    Fonds des Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques [document textuel (surtout microformes)]. [Pau, France]. Bayonne (France) - Notaires, 1606-1789 
  6. 1481
    19 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 1482
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112097
    Date :
    1648-1854
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série I: Documents relatifs aux terres de l'île de Montréal [documents textuels (microformes)]. Contrats de concession, de rétrocession, de vente, 
  8. 1483
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Collection
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    98712
    Date :
    [ca 1668-1974]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6464-0-5-F, MG18-H14
    Collection de la famille Le Moyne [document textuel (surtout des microformes), document iconographique]. Gouverneurs - Louisiane, [1698-1768] Gouverneurs 
  9. 1484
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    98470
    Date :
    1707-1749
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16374-0-5-F, MG9-B8-12
    Fonds de la paroisse catholique Saint-Charles-des-Mines [document textuel]. Sépulture - Registres Saint-Charles-des-Mines (Paroisse : Grand-Pré, N.-É.) 
  10. 1485
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    97979
    Date :
    1670-1677, 1905
    Source :
    Privé
    Référence :
    R17195-0-0-F, MG8-G1
    Collection de la paroisse catholique de l'Ange-Gardien [document textuel (surtout des microformes)] [Cote de Beaupré, Québec]
  11. 1486
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034313
    Date :
    1735, août, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
    [Déclaration d'avaries de François Bernaert (s), capitaine du Prudent de ...] Déclaration d'avaries de François Bernaert (s), capitaine du Prudent de 
  12. 1488
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4740712
    Date :
    [entre 1589 et 1854]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D4, Numéro de volume : 20
    Index des notaires : Lav - Lem
  13. 1489
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563653
    Date :
    28 mars 1735
    Source :
    Privé
    [Arrrêt du Conseil d'État privé du roi renvoyant au grand ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrrêt du Conseil d'État privé du roi 
  14. 1490
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
    No d'identification :
    98970
    Date :
    [ca 1666]-1994, surtout 1947-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9267-0-9-F, MG31-D4
    Fonds Cameron Nish [supports multiples]. Hommes politiques - Québec (Province), 1895-1924 Henri Bourassa, 1895-1924 Nationalistes - Québec (Province), 
  15. 1491
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563732
    Date :
    23 août 1735
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que conformément à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  16. 1492
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    617219
    Date :
    1244-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-0-9-F, MG7-I
    Bibliothèque nationale de France [document textuel (certains microformes)]. L'ensemble des documents de ce fonds sont décrits à la pièce dans la base de 
  17. 1493
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162452
    Date :
    1664-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A30
    Pièces détachées [document textuel (microforme)]. Cette série contient des pièces détachées provenant du Conseil supérieur de la Nouvelle-France
  18. 1494
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319534
    Date :
    [n.d.], 1715-1742
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de volume : 466/5, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    [No 85. "Registre contenant cent quatre vingt neuf (actuellement 66 ...] No 85. "Registre contenant cent quatre vingt neuf (actuellement 66 folios) cotté et 
  19. 1495
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    98469
    Date :
    1679-1686, 1751-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16355-0-6-F, MG9-B8-1
    Registres paroissiaux [document textuel]. Acadie - Registres, 1679-1686, 1751-1757 Gaspésie (N.-B.) - Registres ecclésiastiques, 1679-1686, 
  20. 1496
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512288
    Date :
    1735, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-265
    [Le président du conseil de marine à M. l'évêque de ...] Le président du conseil de marine à M. l'évêque de Québec. Ne doit pas ignorer les motifs qui ont 
  21. 1497
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    107784
    Date :
    1689-1890
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11248-4-8-F, MG8-F89
    Documents légaux [document textuel]. Cette série contient les documents suivants: défauts, 1689, 1702, 1704 (pp. 3200-3210); saisies, 1702-1864 (pp
  22. 1498
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4147213
    Date :
    [1735]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/902/[1735]
    "CARTE DU LAC SUPERIEUR" [cartographic material]. Serv. Hist. de la Marine, Recueil 67 (ancien 4044 B) No 80 (ancien No 77 du catal
  23. 1499
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99774
    Date :
    1626-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11118-0-7-F, MG8-A23
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires, [1626-1871] Actes juridiques, 
  24. 1500
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042376
    Date :
    1735, octobre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-432
    [Intervention de Dominique Nafrechoux pour être "payé par préférence à ...] Intervention de Dominique Nafrechoux pour être "payé par préférence à tous 
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