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Trouvé dans : Archives
Date : 1734
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 51 - 75 sur 376 résultats filtrés
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  1. 51
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563546
    Date :
    14 décembre 1734
    Source :
    Privé
    ... conseil, à la levée des scellés apposés au meubles et effets du feu sieur Geslain de Saint Martin. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 39. 3 pages
  2. 52
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563378
    Date :
    25 mai 1734
    Source :
    Privé
    ... dans lesdites provinces réputées étrangères, elles seront assujetties au droit dudit tarifde 1614. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 3 pages
  3. 53
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563325
    Date :
    23 mars 1734
    Source :
    Privé
    ... portant abonnement du dixième à 700 mille livres par an, pour le duché de Bourgogne et les comtés en dépendant. Paris. Imprimerie Royale,1734. vol. 38. 8 pages
  4. 54
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Desmarest)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2476661
    Date :
    1734, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-533
    ... Paris, à Pierre Leduc, Thomas Leclerc, Michel Levé, et Nicolas Carbonnet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2039. Notariat de l'Ile Royale 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 20 livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563347
    Date :
    10 avril 1734
    Source :
    Privé
    ... livre pesant, les droits d'entré sur les dentelles venant des pays de la domination de l'Empereur. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 3 pages
  6. 56
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi en faveur de l'Hôpital général. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563543
    Date :
    12 décembre 1734
    Source :
    Privé
    ... ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi en faveur de l'Hôpital général. Paris. Imprimerie de La Tour, 1735. vol. 39. 3 pages
  7. 57
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563388
    Date :
    2 juin 1734
    Source :
    Privé
    ... et demeureront exempts de l'exécution de la déclaration du 17 novembre 1733 pour la levée du dixième. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 4 pages
  8. 58
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour augmenter le régiment d'infanterie d'Enghieu, d'unbataillon, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563549
    Date :
    16 décembre 1734
    Source :
    Privé
    ... à deux, au moyen des dix-sept compagnies qui seront incessamment levées pour former le second bataillon. Paris. Imprimerie Royale, 1735. vol. 39. 2 pages
  9. 59
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi modérant à 4 sols ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563292
    Date :
    16 février 1734
    Source :
    Privé
    ... Valence sur les fers en gueuse, au lieu de 17 sols 6 deniers, portés par l'arrêt du 19 septembre 1724. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 3 pages
  10. 60
    folio 370
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre concernant la situation ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073874
    Date :
    1734, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2403, F-107
    ... Paris et avec le produit des bénéfices" dont ses prêtres "jouissent dans la cathédrale et de la cure" (explications); "cette communauté...a été de tout 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire de la Cour des aides confirmant une sentence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563449
    Date :
    13 août 1734
    Source :
    Privé
    ... une sentence des officiers de l'élection d'Estampes contre Jean Baptiste Fournier, cabaretier de Montbléry. Paris. Imprimerie Prault, 1734. vol. 39. 3 pages
  12. 62
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant augmentation d'officiers dans les compagnies franches ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563342
    Date :
    1er avril 1734
    Source :
    Privé
    ... Ordonnance du roi portant augmentation d'officiers dans les compagnies franches d'infanterie et de dragons. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 3 pages
  13. 63
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant droit de péage, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562964
    Date :
    24 février 1734
    Source :
    Privé
    ... de péage, par terre, prétendu par le sieur Duvalh de Dampierre, dans le village de Han en Champagne. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 36. 4 pages
  14. 64
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des habitants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563317
    Date :
    16 mars 1734
    Source :
    Privé
    ... . Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des habitants de la ville d'Avignon et du comtat Venaissin. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 7 pages
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi réglant le rang des capitaines des quinze ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563365
    Date :
    15 mai 1734
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Ordonnance du roi réglant le rang des capitaines des quinze bataillons denouvelle levé. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 3 pages
  16. 66
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'embarquement et le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563256
    Date :
    19 janvier 1734
    Source :
    Privé
    ... aux dits matelots et du lieu où le payement de leurs salaires au désarmement, peut leur être fait. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 4 pages
  17. 67
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant réunion des juridictions de la prévôté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563357
    Date :
    avril 1734
    Source :
    Privé
    ... de la prévôté Foraine du comté de Clermont en Beauvoisis, à celle du bailliage de la ladite ville. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 7 pages
  18. 68
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi - le premier ordonnant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563555
    Date :
    21 décembre 1734
    Source :
    Privé
    ... cassant celui du parlement de Bretagne etordonnant l'exécution de la sentence des juges du dépôt de Fougères. Paris. Imprimerie Royale, 1735. vol. 39. 6 pages
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour faire fournir du pain de munition ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563499
    Date :
    15 octobre 1734
    Source :
    Privé
    ... Pays Messin, de Flandres, Comté de Bourgogne, Picardie et Soissonnois, pendant l'hiver prochain. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 39. 2 pages
  20. 70
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563526
    Date :
    16 novembre 1734
    Source :
    Privé
    ... dixième aura lieu, les biens et revenus qui y sont sujets serontexempts de la levée de cette imposition. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 39. 8 pages
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Jugement souverain rendu par messieurs les commissaires-priseurs générauxréformateurs de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563478
    Date :
    31 août 1734
    Source :
    Privé
    ... , au sujet d'un faux marteau du roi fabriqué et mis en usage dans les forêts de ladite maîtrise. Paris. Imprimerie Prault, 1735. vol. 39. 4 pages
  22. 72
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le droit de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562968
    Date :
    24 février 1734
    Source :
    Privé
    ... sieur comte de Nogent et consors, sur la rivière de Garonne dans le village de Saint-Macaire en Guyenne. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 36. 4 pages
  23. 73
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence rendue ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563349
    Date :
    13 avril 1734
    Source :
    Privé
    ... , de la valeur des amendes et confiscations qu'ils auraient de prononcer et même d'interdiction. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 3 pages
  24. 74
    Aucun objet numérique

    [Mémoire pour servir d'instruction aux gardes magas ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563303
    Date :
    février 1734
    Source :
    Privé
    ... de ce document. Mémoire pour servir d'instruction aux gardes magasins des vivres d'Italie. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 38. 22 pages
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les rentes viagères ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563519
    Date :
    3 novembre 1734
    Source :
    Privé
    ... ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les rentes viagères en forme detontines. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 39. 3 pages
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