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Trouvé dans : Archives
Date : 1734
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de monsieur le lieutenant général de police de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563356
    Date :
    21 avril 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris faisant défense au nommé Lemaire maître rôtisseur, d'insulter et troubler les commis des syndics et officiers de la communauté des contrôleurs de la 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Arrêt contradictoire du Conseil d'État du Roi cassant un arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563395
    Date :
    7 juin 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris, du 15 juin 1731, en ce que par icelui les condamnations prononcées au profit de Pierre Nicolas, sous fermier des aides de Champagne, contreMary Henry 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4198921
    Date :
    1601 [1950?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/10000/1601, Numéro de boîte : 2000235963
    ... Paris - BN, SH Archives, no. 5 (MS 990 x 744 mm). M. Foncin, M. Destombes, M. de la Roncière, Catalogue des cartes nautiques sur vélin conservées au 
  4. 29
    Père Charles Porée 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Père Charles Porée

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909245
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    ... PARIS, MORT EN 1741. AGE DE 65 ANS." in the plate; lc "Avec ce Professeur habile, / Qui du Public charné gagna toutes les voix, / Horace, Cicerion 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du Parlement jugeant, dans la coutume ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563474
    Date :
    3 septembre 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris, que la succession des propres ne se règle que par le degré de proximité de côté et ligne, et non par aucun autre genre de proximité; en sorte qu'une 
  6. 31
    Bernard de Montfaucon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Bernard de Montfaucon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2905441
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A257-01
    ... Paris le 21 Décembre 1741. seated figure; head and partial torso; oval shape February 1978 - the print is soiled. Credit: Library and Archives Canada, Acc 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les draps ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563350
    Date :
    13 avril 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris, sans pouvoir l'être à la canne. Que les draps estamets, ratives et autres étoffes de pareille qualité, qui se plient en deux sur la largeur, seront 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant la perception du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563447
    Date :
    10 août 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris; en conséquence cassant une sentence rendue par le juge des traites à Calais, et condamnant Gutraud Moll, négociant d'Amsterdam, en Hollande, Louis 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [De par les prévôts des marchands et échevins de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563336
    Date :
    30 mars 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris, tarif des salaires qui seront payés aux vingt quatre gagne-deniers préposés pour l'embarquement des meubles et marchandises destinés pour les lieux 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les syndics et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563375
    Date :
    25 mai 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris, de leur demande en l'exemption de droit sur le poisson de leur pêche. Paris. Imprimerie Prault, 1734. vol. 38. 6 pages
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que toutes sortes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563465
    Date :
    24 août 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris, y seront aunées bois par bois, sans pouce ni évent, conformément aux règlements et qu'à cet effet, il sera construit et posé dans les dites halles 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Jugement rendu en dernier ressort par monsieur Hérault, conseiller d'État, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563309
    Date :
    3 mars 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris et messieurs les gens tenant le siège présidial du châtelet de la dite ville, commissaires du Conseil en cette partie. Paris. Imprimerie Coignard. vol 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant et annulant différentes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563429
    Date :
    17 juillet 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris, il sera informé contre les sergers dénommés dans le dit arrêt, pour avoir mis sur les étoffes, sur eux saisies des noms de drapiers-drapans, au lieu 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en attendant que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563368
    Date :
    19 mai 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris, il en fera arrêté des états par le sieur Turgot, prévôt des marchands, lesquels seront exécutés selon leur forme et teneur, tant à l'égard de ceux 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant un arrêt de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563527
    Date :
    16 novembre 1734
    Source :
    Privé
    ... Paris de 17 avril 1733 par lequel Pierre Nicolas, sous fermier des aides de Champagne, a été débouté aux dépens, de sa demande, à ce que Edma Pissey 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant monsieur Barberie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563348
    Date :
    13 avril 1734
    Source :
    Privé
    ... rapporteur dans les instances concernant les discussions des biens des sieurs Testard et Lanoys de Mericourt. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 3 pages
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant la pêche des moules dans la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563554
    Date :
    21 décembre 1734
    Source :
    Privé
    ... , Série A1, vol. 72, no 35. Ordonnance du roi concernant la pêche des moules dans la baie d'Isigny. Paris. Imprimerie Royale, 1735. vol. 39. 4 pages
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563379
    Date :
    25 mai 1734
    Source :
    Privé
    ... Artois demeura déchargée de l'exécution de la déclaration du 17 novembre 1733 concernant la levée du dixième. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 3 pages
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563437
    Date :
    31 juillet 1734
    Source :
    Privé
    ... autres revenus, de quelque nature qu'ils soient, seront exempts de la levée de cette imposition. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 39. 4 pages
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Plan, profil et elevation de la Porte de la Reine, dans une des courtines de l'enceinte de la ville de Louisbourg 1733. [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4132961
    Date :
    1733 (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/250/Louisbourg/1733(1931) (Porte Dauphine), Numéro de boîte : 2000209234
    ... Paris, le 15 mai 1931 (ancienne cote : C 11 A, 126, pièce 46). Reçu à Ottawa en octobre 1931 (registre d'acquisition, p. 85). Le document original se trouve 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour la division et l'étendue des départements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563539
    Date :
    30 novembre 1734
    Source :
    Privé
    ... no 33. Ordonnance du roi pour la division et l'étendue des départements et quartiers de l'intendance de Brest. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 39. 7 pages
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563372
    Date :
    23 mai 1734
    Source :
    Privé
    ... et pays de Cambrésis demeureront déchargés de l'exécution de la déclaration du 17novembre 1733. Paris. Imprimerie Royale, 1734. vol. 38. 4 pages
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Instruction pour un garde magasin des vivres d'Ita ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563264
    Date :
    janvier 1734
    Source :
    Privé
    ... possédons pas de copie de ce document. Instruction pour un garde magasin des vivres d'Italie. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1734. vol. 38. 22 pages
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Étude XXVI-375

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397095
    Date :
    1734, décembre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude XXVI-375. Dépôt d'une lettre de François Martel de Brouague. Centre historique des Archives nationales (France)
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